Listes nominatives de population (XIXe s.)

Ellenbach permet de consulter les listes nominatives de population résultant du dénombrement de 1819 ainsi que des recensements quinquennaux de 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861 et 1866.

L’application sert également d’instrument de recherche pour les documents, non numérisés, produits lors des recensements de 1880 et 1885.

 
   
Registres paroissiaux et d'état civil (XVIe s.-1902)

Adeloch permet de consulter les registres paroissiaux et d’état civil conservés dans le Bas-Rhin, depuis le XVIe siècle, pour les plus anciens, jusqu'en 1892 ou 1902, selon les communes.

L’application concerne également les tables décennales et les registres de prise de nom des Juifs en 1808.

 
   


Conditions de réutilisation des données publiques

En vertu du Règlement général sur la réutilisation des données publiques, approuvé par délibération du Conseil général du 21 juin 2010 et modifié par délibération de la commission permanente du 07 mars 2011, 6 types de licences s’appliquent.

Dans la très grande majorité des cas, cette licence est gratuite : seule la diffusion publique d’images dans un but commercial est soumise à redevance.

 
 

 


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  Mise à jour le 24/01/2012                     ©2001 - Archives départementales