Réutilisation d’images

Toute reproduction, qu’elle soit effectuée par des moyens personnels ou fournie par les Archives départementales du Bas-Rhin, est encadrée par une licence.

Celle-ci peut être gratuite ou payante, dans le cas d'une réutilisation commerciale des informations issues des programmes de numérisation.

Selon votre cas, la demande peut se faire :
- Sans fourniture d'image: si vous disposez déjà des reproductions des documents qui vous intéressent ;
Avec fourniture d'image : si vous ne disposez pas des reproductions des documents qui vous intéressent et souhaitez que les Archives vous les fournissent. Le paiement des reproductions réalisées par les Archives s'effectue à la livraison en salle de lecture, ou, en cas d'envoi des reproductions à domicile, après réception du titre de perception émis par la Pairie départementale. Un délai indicatif de réalisation vous sera fourni suite à la prise en charge de votre demande.

Les Archives départementales du Bas-Rhin ne pourront traiter votre demande de licence qu’après avoir bien compris votre projet.
La licence n’est valide qu’après signature par les deux parties (demandeur et Archives départementales du Bas-Rhin) et paiement des frais éventuels.

Les informations personnelles recueillies dans ce formulaire sont indispensables au traitement de votre demande : elles ne sont conservées que le temps de la traiter, pour nous permettre de vous apporter une réponse sous forme électronique. Aucune donnée personnelle transmise aux Archives départementales du Bas-Rhin n'est communiquée à des tiers, pour quelque raison que ce soit, sans l’accord exprès de l’intéressé.

Pour procéder à l'envoi de votre demande, cliquez sur le bouton "valider" situé à la fin du formulaire.

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Pour que les Archives puissent vous joindre si des précisions sont nécessaires
Informations sur le(s) document(s) reproduit(s) *
Merci d'indiquer précisement les cotes des documents et de fournir leur description sommaire (type de document, sujet, date)
Avec/sans fourniture d'images par les Archives *
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Pour plus d'informations, veuillez vous reporter au texte d'introduction de ce formulaire
Support souhaité en cas de fourniture d'images par les Archives

Support souhaité
Nombre d'images concernées *
Usage envisagé des images




Après avoir coché une ou plusieurs cases, veuillez expliciter le détail de votre demande dans les champs suivants.
Précisions en cas de publication
Veuillez indiquer précisément : auteur, titre (de l'ouvrage ou de la revue), nombre de pages, date de parution, éditeur, type de diffusion (gratuite ou payante), tirage, mode d'insertion des images (dans le texte, pleine page intérieure, 1re ou dernière de couverture).
Précisions en cas de diffusion sur internet
Veuillez indiquer précisément : adresse du site, format des images, mode d'accès aux images (accès gratuit tout public, accès retreint aux membres du site après inscription gratuite, accès restreint aux membres du site après inscription payante, accès payant tous publics), téléchargement possible (oui/non).
Précisions pour une exposition
Veuillez indiquer précisément : intitulé, concepteur(s), lieu, dates, type d'accès (entrée gratuite tous publics, entrée restreinte -aux membres d'une association par exemple-, entrée payante, autre)
Précisions en cas d'usage autre

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