Archives communales déposées

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Albé

Altenheim

Altenstadt

Andlau

Berstheim

Bettwiller

Bischholtz

Bitschhoffen

Blaesheim

Blienschwiller

Boersch

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Documents divers concernant principalement l’histoire de Klingenthal, les écoles catholique et protestante, la représentation topographique du Rheinfeld, l’exploitation des vignes et forêts, le traitement des ouvriers de la manufacture d’armes, la création d’une hôtellerie et four à pain, la police locale : correspondance administrative, délibérations communales, listes nominatives, plans et croquis. (1671, 1749-1854).

Bolsenheim

Bourgheim

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Bouxwiller

Période contemporaine

Hôpital de Bouxwiller

Breitenbach

Abornements, 1696-1767 ; échange d'un terrain communal contre l'emplacement tiné à la construction de l'école, 1713 ; contrat passé avec François Bandsept, maître d'école, 1740 ; voirie, 1700-1903.

Actes concernant la forêt du Hohwald : règlement de 1512, procédure entre d'une part les 27 communes usagères, et d'autre part la famille Choiseul-Meuse, l'évêché e Strasbourg et l'abbaye d'Andlau.

Scierie de Breitenbach.

Breuschwickersheim

Buhl

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Dachstein

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Dahlenheim

Dambach-la-Ville

D'autres documents antérieurs à 1793 sont conservés en mairie : délibérations du conseil de ville, comptes de la chapelle Saint-Sébastien.

Registre contenant les comptes manuels de l'hôpital, les baux de location des biens, la correspondance, les délibérations de la commission administrative.

Dangolsheim

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Archives anciennes

Archives modernes

Dieffenthal

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Relations avec Scherwiller.

Accord sur la jouissance du droit de pâture dans la forêt Reehaag alias Reheidt, indivise entre les deux communes, parchemin (1482) ; nouvel accord sur cette forêt, parchemin (1660) ; traduction française de ce nouvel accord (1835) ; extrait du registre des audiences du bailliage de Villé à ce sujet (1660) ; pétition des habitants de Dieffenthal pour le maintien de l’ac...

Dingsheim

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Dorlisheim

Dossenheim-sur Zinsel

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Etat des biens communaux échus à la seigneurie de Herrenstein. (1665). Achats, ventes et échanges de biens communaux. (1846-1906) Constructions : mairie-école (1845-1869), corps de garde et remise pour la pompe à incendie (1856-1860). (1845-1869) Établissement d’un abreuvoir devant la mairie. (1868-1870) Achats : presbytère (1819), cloche (1831), orgue (1867). (1819-1867) Réparations dans le presbytère. (1867) Concessions du cimetière. (1868) Arpentages : dans la forêt communale (et vente de bois, 1822-1877), carrière du Gansberg (plan, 1867). (1822-1877) Coupes d’éclaircie et concessions dans la forêt communale. (1818-1869) Adjudications publiques des herbes de la banlieue de la commune. (1870-1888) Matrices cadastrales. (1803, 1812).

Durstel

Duttlenheim

Pièces diverses. Renouvellement de la cour domaniale dite Krippelgut appartenant à l'abbaye d’Erstein, 1 cahier, 1664 (anc. N 13) ; renouvellement des redevances diverses revenant à la communauté, 1 cahier, 1690 (anc. N 12) ; requête des habitants demandant que le nombre des familles juives établies dans le village soit limité à 14, cachet de l'abbé d’Andlau, 1751 ; taxation de la communauté à divers impôts royaux, 1773 ; coupe de bois, an VII ; construction d’une horloge par Schwilgué, 1843 ; procès-verbal d’abornement et plan d’une parcelle de terre, 1860 ; passeport délivré à Mannheim à Isaac Emmanuel, marchand ambulant, 1864. 1664-1864 Procès-verbal de bornage entre les bans de Duppigheim et de Duttlenheim, à la suite de leur renouvellement. 1725 Différend avec l'abbaye d’Altorf au sujet du paiement de la dîme, avec copie d’une charte d’Otton de 999. (999) 1686-1791.

Ebersheim

Ebersmunster

Liasses

Accord avec l’abbaye au sujet de plusieurs prairies et du droit de regain, propriété communale, 1561, parch. (1561). Règlements et procédures avec des particuliers au sujet du droit de regain. (1762-1852).

Eckartswiller

Eckbolsheim

Eichhoffen

Elsenheim

Ancien Régime, Révolution et période moderne

Procès-verbaux de visites de la marche dans le Ried d’Illhaeusern, commune entre Ribeauvillé, Bergheim, Guémar, Saint-Hippolyte, Orschwiller, Ohnenheim et Elsenheim (1739, 1779). Biens communaux ; enchères d'adjudication, 1780 ; requête de Michel Burger, conflit de propriété, 1759 (copie du XIXe s.) (1759-1780). Obligation de Jacques et Mathis Schmitt, frères, envers Nicolas Richardt (1686). Moulin sur la Blind (1691-1792 (1819)).

Biens communaux ; enchères d'adjudication, 1780 ; requête de Michel Burger, conflit de propriété, 1759 (copie du XIXe s.) (1759-1780). Obligation de Jacques et Mathis Schmitt, frères, envers Nicolas Richardt (1686). Moulin sur la Blind (1691-1792 (1819))

Kirchheim

Vingt-quatre registres paroissiaux et registres d'état civil ont été classés en 3 E 239 et 4 E 239.

Audiences de la justice locale.

1556-1828-1608-1769); comprend en outre les serments, les listes et la nomination des élus locaux, la répartition des impôts ; reg.

Extraits d'actes d'autres communes, (1789-1820), jugement de rectification pour les Bernard et Wohlfrom (1857). Affaires militaires, réquisitions, Garde nationale, (1665-1834). Police et réglementation communales (liste des étrangers, (an VIII), plaintes contre le maire, (vers 1800-1812).

Impôt, obligations et dettes, répartition des contributions pour la réparation du lavoir communal, (1590-1793) ; rôle des amendes, Einung, (1648-1792) ; revenus des biens et produits communaux, Almend, (1624-1794) ; enchères et pièces justificatives des comptes, (1770-an XIII). Attribution des sièges dans l'église, (1734), participation de Marlenheim à l'entretien de l'église, (1776-1817). Biens communaux, bois. Différends avec Marlenheim, (usurpation à la Pfingsterei et au Lintzenland).

Procédures.

Procès contre Odratzheim : propriété et partage des biens communaux indivis (1660, 1790-1839) ; contre le colonel Ch. Phil. Léopold, de Scharracbergheim, pour empiètement de la propriété communale (1813, 1832-1836). Voirie, travaux publics, cours d'eau. Bienfaisance.

Kleinfrankenheim

Kogenheim

Biens et bâtiments communaux.

Renouvellements sommaires et extraits du renouvellement du finage, (1663) ; échanges adjudications et cessions de terres et de prés (1662-1776). Procès contre F. J. Andlauer, ancien prévôt, pour usurpation d'un pré communal (1737), (1790-1791). Baux accordés par le Grand-Chapitre de Strasbourg (1717, 1726). Recherches de biens possédés par les mineurs Waldner de Freunds...

Procès de Kogenheim contre Ebersmunster au sujet de la prairie Bergmatt ; 2 plans de la Bergmatt (1771, 1841) ; plan du bois Hocholtz, (1803) ; pièces justificatives, dont une charte de l'évêque précisant les droits de chacune des deux communautés sur la partie du Rischwasser dite Brunnwasser (1493), (1607), (1783-1787).

Procès entre Kogenheim et Epfig au sujet de propriété et du droit de pâturage sur le canton dit Schneid et sur le Rischwald ; statuts de la cour domaniale d'Epfig appartenant au prieuré de Marbach et autres pièces justicatives (1460-1680) ; nouvelle tentative de procès (1842) ; 2 plans du (XVIIIe s. ; 2 plans de 1811 et 1842. Procès de kogenheim contre Hilsenheim au sujet de la délimitation des finages (1773-1786).

Kolbsheim

Revenus et charges de la commune (1696-1903) ; dette de guerre, obligations et rentes (1696, 1824-1890) ; délibérations du Conseil volant de crédits à des fins diverses, notamment pour fournitures et traitements scolaires, rente sur le moulin pour payer l'instituteur catholique (1734, 1852-1892) ; dette du boucher Kahn (1903) ; octroi (1807) ; enchères des produits des biens communaux (1792-1890).

Voirie (3 plans, 1899, 1925), rivière et canal de la Bruche, ponts, pêche (1624 notamment), droit d'eau, lavoir (1625), moulin, abreuvoir (1843), travaux divers, aliénations de parcelles, permis de construire ; rôles des prestations en nature pour la voirie (1834-1839), (1875-1878), location de biens et droits communaux (1624, 1773-1926).

Kuttolsheim

Lampertheim

Mélanges.

Langensoultzbach

Laubach

Lauterbourg

Papiers

Comptes communaux.

Biens de la ville.

Propriétés foncières et impôts seigneuriaux.

Hôpital et paupérisme.

La Wantzenau

Lichtenberg

Forêts

Limersheim

Biens communaux

Procès.

• contre Hindisheim à propos du Langenloch1, 1519-1788.
• contre deux particuliers au sujet d'un chemin communal traversant leurs terres, 1758-1783.
• contre Marguerite Fuchs, limites d'un terrain, 1810.
• contre Jean Isenhardt, pour usurpation, 1811.
• avec Hindisheim, contre Nordhouse au sujet d'un c...

Biens à rente.

Renouvellement des biens à Hindisheim sur le ban de Limersheim redevables de la dîme envers l'abbaye de Moyenmoutier, (Meyminster), 1611. Renouvellement des biens à rente dits "des frères Prêcheurs", 1655-1660. Renouvellement des biens de l'hôpital de Strasbourg, 1683. Répartition de la rente de l'université, 1702. Répartition des biens de l'oeuvre Notre-Dame, 1817.

Affaires militaires, justice et police, culte catholique, économie.

Sauvegarde impériale, 1708 ; occupation alliée, 1815, 1821).

Littenheim

Lochwiller

Lupstein

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Organisation du cantonnement militaire de la zone 4, par la 35ème division d'infanterie : note de services, listes de matériel, croquis, correspondance.

La zone 4 englobait les communes de Lupstein, Dettwiller, Gottesheim, Ingenheim, Littenheim, Melsheim, Scherlenheim, Wickersheim, Wilwisheim et Zoebersdorf.

Mackenheim

Ancien Régime, période moderne et Révolution

Maennolsheim

Avenheim

Avolsheim

Balbronn

Bâtiments et travaux communaux.

Vente par le comte Regnard de Hanau-Lichtenberg à la communauté de Balbronn de la maison du prévôt (Probsthaus). Petit sceau du comte de Hanau, 1615.

Travaux communaux. Mairie, école catholique, cimetière et presbytère protestants, puits, horloge (Schwilgué), 1818-1848.

Plan de l’école protestante, 1790.

Entretien des taureaux ; 2 p., 1844, 1853.

Terrains communaux, forêts.

Accord conclu entre les villages de Balbronn, Flexbourg et Still au sujet d’un communal dit Geissheck. Cahier chirographe (1579).

Accord entre les villages de Balbronn, Flexbourg et Still au sujet d’un communal appelé Geissheek (1669).

Procédure entre les communes de Balbronn, Dangolsheim et Still contre l’Etat, héritier de l’évêque de Strasbourg, au sujet d...

Audiences de justice (1691-1726, 1727-1769, 1770-1789). Locations de terrains communaux (1791-1804)

Baldenheim

Barr

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Liasses et registres.

Pour commander : 8 E 21/ et numéro de liasse, par ex. : 8E21/7.

Administration communale

Personnel administratif local, surtout depuis la Révolution.

Finances, impôts et comptabilité

Biens communaux, travaux publics, voirie

Procès de Barr contre Zellwiller au sujet des pâtures du Bruch, avec pièces justificatives

Procès de Barr contre Zellwiller au sujet des pâtures du Bruch, avec pièces justificatives ; 2 liasses.

Procès de Barr contre Zellwiller au sujet des pâtures du Bruch, avec pièces justificatives ; 2 liasses.

Voirie, ponts et chaussées, corvées d’entretien.

Forêts : entretien et exploitation, procès avec la ville de Strasbourg