Notice Visionneuse Cote8 E 245Dates1490-1881NiveaufilePériodes15e siècle; 16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande); guerre de 1870Modalités d'entrées<p>Date d'entrée du fonds : 1969, 1981</p>RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesNiveaux inférieursComptes communaux.8 E 245 /3 - 1577, 1588, 1605, 1667, 1696-1730.8 E 245 /4 - Comptes particuliers et fragments de comptes communaux, notament compte du moulin communal, (1706).8 E 245 /5 - Comptes communaux. (1810-1813, 1815, 1821, 1825). Pièces justificatives des comptes. (1807, 1811, 1813, 1821).8 E 245 /6 - Finances communales, obligations et rentes.8 E 245 /7 - Finances communales : taxe sur l'embarquement du vin sur l'ILL, (XVIIIe s.). Procès à la communauté contre plusieurs marchands de vin à ce sujet, comptes et pièces justificatives, (1603), (1736-1761).8 E 245 /8 - Biens et bâtiments communaux.8 E 245 /9 - Bois communaux.8 E 245 /10 - Territoire communal.8 E 245 /11 - Procès de Kogenheim contre Ebersmunster au sujet de la prairie Bergmatt ; 2 plans de la Bergmatt (1771, 1841) ; plan du bois Hocholtz, (1803) ; pièces justificatives, dont une charte de l'évêque précisant les droits de chacune des deux communautés sur la partie du Rischwasser dite Brunnwasser (1493), (1607), (1783-1787).8 E 245 /12 - Procès entre Kogenheim et Epfig au sujet de propriété et du droit de pâturage sur le canton dit Schneid et sur le Rischwald ; statuts de la cour domaniale d'Epfig appartenant au prieuré de Marbach et autres pièces justicatives (1460-1680) ; nouvelle tentative de procès (1842) ; 2 plans du (XVIIIe s. ; 2 plans de 1811 et 1842. Procès de kogenheim contre Hilsenheim au sujet de la délimitation des finages (1773-1786).8 E 245 /13 - Réquisitions.8 E 245 /14 - Economie.Registres des actes et délibérations du conseil municipal.8 E 245 /19 - Répertoire des actes communaux soumis à l'enregistrement.8 E 245 /20 - Livres ouvriers : registre de délivrance (vers 1867-1881). Garde nationale : liste du contingent (1814)PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔>< Kogenheim - 8 E 245 - page 0O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire