Notice Visionneuse Cote8 E 102Dates(1257), 1321-1905NiveaurecordgrpInstrument de recherche pdf8 E 102Périodes13e siècle; 14e siècle; 15e siècle; 16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande); Guerre de 1870Modalités d'entrées<p>Date d'entrée du fonds : 1962, 1985</p>RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesNiveaux inférieurs8 E 102 /1 - Registre dont la reliure est munie d’une boucle, d'où son nom de « Schnallenbuch », contenant les serments des officiers municipaux et les règlements de police municipale : aubergistes, boulangers, bouchers, percepteurs du Bannschatz, gardiens de chevaux, bergers, redevances foncières, potagers et fosses à fumier, verrat, poêle des bourgeois, droit de bourgeoisie, justice (1594-1797). Liste des veuves et orphelins et de leurs curateurs ; plantation de bornes ; biens communaux. Listes des baillis de la ville de Strasbourg pour la seigneurie de Herrenstein, 1601-6591 ; liste des écoutètes, échevins, tenanciers et gens de justice, 1614-1680 (1601-1680). Liste des bourgeois reçus depuis 1614 à 1668 ; liste des bourgeois en 1712 et 1741 (1614-1741). Renouvellement du dénombrement des terres arables possédées par les habitants de Dossenheim (1621-1668).8 E 102 /2 - Registre de l'impôt foncier.8 E 102 /3 - Renouvellement des biens possédés par la seigneurie à Dossenheim ; reg.8 E 102 /4 - Affaires militaires : fournitures et logements militaires (1703-1809). Administration générale : bailliage de la seigneurie de Herrenstein. - Administration et correspondance, 1628-1653 ; achat de la seigneurie à la ville de Strasbourg par le comte de Rosen, 1651 ; abornement, arpentage, délimitation de la seigneurie, XVIIe s.-1751 ; vente aux enchères d'une maisonnette au cimetière de Dossenheim par la seigneurie, 1718 ; formules des serments prêtés par les officiers seigneuriaux, 1750, (1628-1751).8 E 102 /5 - Administration générale : relations entre Dossenheim et Hattmatt, entre Dossenheim et Neuwiller. (1484-1629).8 E 102 /6 - Finances.8 E 102 /7 - Biens communaux et agriculture.8 E 102 /9 - Justice.8 E 102 /10 - Affaires religieuses, culte protestant : pasteur, presbytère et dépendances, résidence du pasteur à Dossenheim.8 E 102 /11 - Biens communaux : maisons. Presbytère protestant, (1797, 1819-1822). Local des enchères, (1810). Ecole, (1844). Divers, (1820-1846).8 E 102 /12 - Police, population. Liste électorale, (1801). Dénombrement des feux, (1846). Ramonage, (1861).8 E 102 /13 - Biens communaux : terrains. Carrières, (1844-1856). Forêts : affouage, sauf le Breitschloss, (1808-1868). Part de bois du pasteur, (1789-1791). Terrains communaux, (1805, 1834-1838).8 E 102 /14 - Voirie. Pièces du procès entre la commune usagère du chemin rural dit Westermattweg et Feyler, meunier qui l’a intercepté, (1850-1855). Chemins d’intérêt commun, (1840-1875).8 E 102 /34 - Etat des biens communaux échus à la seigneurie de Herrenstein. (1665). Achats, ventes et échanges de biens communaux. (1846-1906) Constructions : mairie-école (1845-1869), corps de garde et remise pour la pompe à incendie (1856-1860). (1845-1869) Établissement d’un abreuvoir devant la mairie. (1868-1870) Achats : presbytère (1819), cloche (1831), orgue (1867). (1819-1867) Réparations dans le presbytère. (1867) Concessions du cimetière. (1868) Arpentages : dans la forêt communale (et vente de bois, 1822-1877), carrière du Gansberg (plan, 1867). (1822-1877) Coupes d’éclaircie et concessions dans la forêt communale. (1818-1869) Adjudications publiques des herbes de la banlieue de la commune. (1870-1888) Matrices cadastrales. (1803, 1812).8 E 102 /35 - Dossier contenant les documents suivants :PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire