Notice Visionneuse Cote8 E 18Dates1518-1871NiveaufileLieu > ALSACE > BAS-RHIN > MOLSHEIM (arrondissement) > WASSELONNE (canton) > BALBRONNPériodes16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande); Guerre de 1870Modalités d'entrées<p>Date d'entrée du fonds : 1963, 1978, 1981</p>RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesNiveaux inférieurs8 E 18 /1 - Actes du pouvoir central. Brevet d’armoiries délivré par Charles d’Hozier (1700). Ordonnance du bailli Helderich pour le renouvellement du ban de Linxheim, dont les coseigneurs sont les Hanau-Lichtenberg et l’oeuvre Notre-Dame à Strasbourg. Cachet de Helderich (1731).8 E 18 /2 - Finances.8 E 18 /3 - Bâtiments et travaux communaux.8 E 18 /4 - Terrains communaux, forêts.8 E 18 /5 - Audiences de justice (1691-1726, 1727-1769, 1770-1789). Locations de terrains communaux (1791-1804)8 E 18 /6 - Recueil de statuts et de règlements communaux et judiciaires, pièces financières (1531-1716). Carnet de comptes communaux (1639). Biens communaux, biens nationaux, impôts, rentes de l’oeuvre Notre-Dame (XVIIIe-XIXe s).Ancien Régime, Révolution et période modernePériode contemporainePortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire