Notice Visionneuse Cote8 E 54Dates1697-1854NiveaufilePériodes17e siècle; 1871-1918 (annexion allemande); 18e siècle; révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870Modalités d'entrées<p>Date d'entrée du fonds : 1963, 1978</p>RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesNiveaux inférieurs8 E 54 /1 - Terrier dressé à la demande de Jean Pierce Brobèque, bailli de la noblesse de Basse Alsace, et de Jean Ocahane, directeur du Directoire de la noblesse de Basse Alsace, seigneur de Bolsenheim.8 E 54 /2 - Registre des redevances, rentes et obligations dues à la fabrique Saint-Martin de Bolsenheim.8 E 54 /3 - Procédure entre Erasme et lgnace Willmann, de Bolsenheim, et le baron d’Ocahane, seigneur du dit lieu, au sujet de la pêche dans l'Andlau.8 E 54 /4 - Procédure entre la communauté et François Kieffer d'Uttenheim qui mettait son troupeau de moutons en pâture sur les communaux.8 E 54 /5 - Biens communaux. Procédure avec les Ocahane, seigneurs de Bolsenheim, 1773, 1779 ; prés et bois, 1849 ; rente en grains pour la fondation du Comité d'aumône dit Spend, de Bolsenheim, 1854.8 E 54 /6 - Procédure entre la commune et différents particuliers, dont les héritiers Ocahane et Haussemann, au sujet de terrains communaux.8 E 54 /7 - Epaves des comptes de la fabrique.8 E 54 /8 - Procédure entre J. Philippe Bapst, seigneur de Bolsenheim, et le P. Colomban Oechsel, religieux d'Ebersmunster, curé de Bolsenheim et d'Uttenheim d’une part, et la communauté de Schaeffersheim d’autre Part.Registres des délibérations du conseil municipal8 E 54 /11 - Extraits de délibérations et correspondance avec la Sous-préfecture.8 E 54 /12 - Atlas cadastral.8 E 54 /13 - Etat des sections du cadastre (prés, taillis, rieds, Pâturages).8 E 54 /14 - Matrice cadastrale.8 E 54 /15 - Extrait de la matrice portant sur les biens accensés à la caisse d'aumône ; reg.8 E 54 /16 - Comptes communaux, redevances foncières.8 E 54 /17 - Recettes et charges financières.8 E 54 /18 - Construction de l'église, 3 plans. (1862-1884). Synagogue (1911-1912)PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionS+S-↔+−<02> Réglages de l'imageOpacitéO-O+LuminositéB-B+ContrasteC-C+Rotation⇧RHRARéinitialisation Indexation de la page Ajouter une personneIndexationPagepasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire