Notice Visionneuse Cote8 E 63Dates1512-1877NiveaufilePériodes16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande); guerre de 1870Modalités d'entrées<p>Date d'entrée du fonds : 1966, 1982</p>RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesNiveaux inférieurs8 E 63 /1 - Registre des élus municipaux : Heimburger, tribunal ; gardes-champêtres, porte-bannière des processions, etc.8 E 63 /2 - Registre d'installation d'élus et d’officiers municipaux, de prestation de serments, d'ordres de route, d'arrêtés du maire, etc.8 E 63 /3 - Abornements, 1696-1767 ; échange d'un terrain communal contre l'emplacement tiné à la construction de l'école, 1713 ; contrat passé avec François Bandsept, maître d'école, 1740 ; voirie, 1700-1903.8 E 63 /4 - Actes concernant la forêt du Hohwald : règlement de 1512, procédure entre d'une part les 27 communes usagères, et d'autre part la famille Choiseul-Meuse, l'évêché e Strasbourg et l'abbaye d'Andlau.8 E 63 /5 - Registre des coupons délivrés aux bénéficiaires de bois d'affouage et de construction.8 E 63 /6 - Scierie de Breitenbach.8 E 63 /7 - Registre de la taille.8 E 63 /8 - Terrier. Registre des propriétaires fonciers.8 E 63 /9 - Matrice cadastrale. Registre des propriétaires fonciers.8 E 63 /10 - Registre des mutations de propriété (1828-1853). Liste des hommes de 17 à 40 ans (vers 1870).8 E 63 /11 - Registre des revenus annuels de la fabrique.8 E 63 /12 - Renouvellement des revenus de la fabrique.Registre des délibérationsPortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression Breitenbach - 8 E 63 - page 0S+S-↔+−<02> Réglages de l'imageOpacitéO-O+LuminositéB-B+ContrasteC-C+Rotation⇧RHRARéinitialisation Indexation de la page Ajouter une personneIndexationPagepasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire