Notice Visionneuse Cote4 K 66 à 4 K 235NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfectureFonds de la préfecture.Niveaux inférieurs4 K 66 - Correspondance du Préfet, transcription des lettres minstérielles reçues par la Préfet (avec table), messidor an X-nivôse an XIII.4 K 67 - Correspondance du Préfet, transciption de la correspondance générale envoyée et des arrêtés pris par le Préfet, 4 messidor an XI-1 novembre 1806.4 K 68 - Correspondance du Préfet, minutes des comptes-rendus analytique des arrêtés, décisions et travaux de la Préfecture et du Conseil de préfecture, envoyés au Ministre de l'Intérieur, messidor an XI, 1er trimestre an XII, 4e trimestre an XIII.4 K 69 à 4 K 111 - Correspondance du Préfet, enregistrement de la correspondance. Registres généraux du département. Entrées.4 K 112 à 4 K 118 - Correspondance du Préfet, enregistrement de la correspondance. Registres généraux du département. Entrées. Sorties.4 K 119 à 4 K 166 - Répertoires alphabétiques des registres généraux du département, an VIII-1835.4 K 167 à 4 K 168 - Correspondance du Préfet, répertoires généraux analytiques de la correspondance, par ordre alphabétique des affaires.4 K 169 - Correspondance du Préfet, bureaux des émigrés. Répertoire des arrêtés et de la correspondance par odre alphabétique des noms de personnes, ans IX et X.4 K 170 à 4 K 171 - Correspondance du Préfet, bureaux des domaines. Répertoires chronologiques des arrêtés et de la correspondance.4 K 172 à 4 K 173 - Correspondance du Préfet, bureaux des domaines. Répertoires chronologiques des arrêtés du Conseil de préfecture.4 K 174 - Correspondance du Préfet, cabinet du Préfet. Registre spécial des dossiers, 13 avril 1859-8 février 1860.4 K 175 à 4 K 177 - Correspondance du Préfet, première division. Enregistrement de la correspondance. Entrées.4 K 178 à 4 K 181 - Correspondance du Préfet, première divison. Répertoire des affaires, par ordre alphabétique des communes.4 K 182 à 4 K 184 - Correspondance du Préfet, première division. Enregistrement de la correspondance. Entrées. Sorties.4 k 185 à 4 K 186 - Correspondance du Préfet, première division. Répertoires des dossiers.4 K 187 - Correspondance du Préfet, première division. Etat d'inscription à leur arrivée à la préfecture des comptes de gestion des receveurs des communes et des établissements de bienfaisance, 1851-1870.4 K 188 à 4 K 191 - Correspondance du Préfet, première division. Registres des affaires soumises au Conseil de préfecture.4 K 192 à 4 K 193 - Correspondance du Préfet, deuxième division. Répertoire alphabétique de la correspondance.4 K 194 - Correspondance du Préfet, deuxième division. Registre d'ordre, 5 octobre 1830-8 octobre 1831.4 K 195 à 4 K 199 - Correspondance du Préfet, deuxième division. Enregistrement de la correspondance. Entrées.4 K 200 à 4 K 201 - Correspondance du Préfet, deuxième division. Enregistrement de la correspondance. Entrées. Sorties.4 K 202 - Correspondance du Préfet, deuxième division. Répertoire des dossiers, juin 1856-décembre 1858.4 K 203 à 4 K 204 - Correspondance du Préfet, deuxième, puis première division. Registres des affaires soumises au Conseil de préfecture. Affaires de travaux publics.4 K 205 à 4 K 207 - Correspondance du Préfet, deuxième, puis première division. Registres des affaires soumises au Conseil de préfecture. Affaires de contributions directes.4 K 208 à 4 K 212 - Correspondance du Préfet, troisième division. Enregistrement de la correspondance. Entrées.4 K 213 à 4 K 214 - Correspondance du Préfet, troisième division, puis deuxième division. Enregistrement de la correspondance. Entrées. Sorties.4 K 215 à 4 K 216 - Correspondance du Préfet, troisième division. Répertoire des dossiers.4 K 217 à 4 K 219 - Correspondance du Préfet, troisième division. Registres des affaires soumises au Conseil de préfecture. Affaires de contributions directes.4 K 220 - Correspondance du Préfet, troisième, puis 2e division. Registres des affaires soumises au Conseil de préfecture. Affaires de police industrielle et commerciale, 12 octobre 1855-21 mai 1864.4 K 221 - Correspondance du Préfet, quatrième division. Répertoire des affaires de travaux communaux, par ordres des commnes (1840-1849) ; enregistrement de la correspondance (1840-1846) ; registres des affaires traitées dans la commission des travaux communaux (1840-1849), 1840-1849.4 K 222 - Correspondance du Préfet, quatrième division. Répertoire alphabétique de la correspondance, 1841-18504 K 223 à 4 K 224 - Correspondance du Préfet, quatrième division. Enregistrement de la correspondance. Entrées.4 K 225 à 4 K 229 - Correspondance du Préfet, quatrième, puis troisième division. Enregistrement de la correspondance. Entrées. Sorties.4 K 230 à 4 K 232 - Correspondance du Préfet, quatrième, puis troisième division. Répertoire des dossiers.4 K 233 à 4 K 235 - Correspondance du Préfet, quatrième, puis troisième division. Registre des affaires soumises au Conseil de préfecture.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire