Notice Visionneuse AnalyseA partir de 1859, en vertu de l'arrêté du Préfet du 29 juillet de la même année réorganisant les bureaux de la Préfecture (voir introduction de cette série, annexe I).Cote4 K 203 à 4 K 204Dates1853-1862NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfectureFonds de la préfecture.Correspondance du préfet.Niveaux inférieurs4 K 203 - Correspondance du Préfet, deuxième, puis première division. Registres des affaires soumises au Conseil de préfecture. Affaires de travaux publics, 14 novembre 1853-23 octobre 1857.4 K 204 - Correspondance du Préfet, deuxième, puis première division. Registres des affaires soumises au Conseil de préfecture. Affaires de travaux publics, octobre 1857-13 novembre 1862.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire