Notice Visionneuse RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfectureNiveaux inférieurs3 K 1 à 3 K 72 - Recueil des actes de la préfecture.4 K 1 à 4 K 16 - Transcription et enregistrement des lois.4 K 17 à 4 K 65 - Arrêtés du préfet.4 K 66 à 4 K 235 - Correspondance du préfet.4 K 236 à 4 K 240 - Actes de la préfecture sujets au droit d'enregistrement.4 K 241 à 4 K 249 - Registres divers de la préfecture.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire