AnalyseManque le cahier contenant les pièces n° 294 à 296 (l'ensemble est numéroté de 1 à 1637).

Cote4 K 67

Dates4 messidor an XI-1 novembre 1806

Niveaufile

Producteur(s)

• Bas-Rhin. Préfecture

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfecture
      • Fonds de la préfecture.
        • Correspondance du préfet.