| Etude notariale moderne de Hochfelden II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1805, il n'y a donc pas d'actes antérieurs. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Hochfelden II sont les suivants : - Maître François Louis Ritt père, en fonction de 1805 à 1826 ;
- Maître Aloyse Corhumel, en fonction de mai 1827 à avril 1832. Après cette date, il instrumente à Ge...
| 1805-1911 | 7 E 22.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Hochfelden III Présentation de l'étudeL'étude a été créée en 1805, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Entre 1805 et 1817, sa résidence est à Wingersheim. L'étude rejoint Hochfelden II en 1930. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Hochfelden III sont les suivants : - Maître Pierre Catherin Achard, en fonction de 1814 à 1825. Il exerce à Winger...
| 1817-1921 | 7 E 22.3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne d'Ingwiller 2 Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1794. Il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Louis Pétri, en fonction de 1794 à 1829 ;
- Maître Charles Kuss, en fonction de 1829 à 1837 ;
- Maître Joseph Théodore Striffler, en fonction de 1837 à 183...
| 1794-1900 | 7 E 23.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Plobsheim | 1341-1939 | 8 E 378 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Lingolsheim Présentation du contenuLes actes antérieurs à 1792 sont conservés dans l'étude ancienne de Lingolsheim sous la cote 6 E 22. Les actes produits entre 1792 et 1823 sont à rechercher à Ostwald, première résidence des notaires titulaires de cette étude, sous la cote 7 E 39. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Lingolsheim sont les suivants : <> | 1823-1877 | 7 E 25 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Marckolsheim | 1792-1921 | 7 E 26 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Marckolsheim II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1794, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Marckolsheim II sont les suivants : - Maître François Ignace Hugard, en fonction de 1794 à 1813 ;
- Maître François Didiot, en fonction de 1818 à 1819 ;
- Maître Jean Georges Dengle...
| 1795-1921 | 7 E 26.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Marlenheim Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Marlenheim sous la cote 6 E 24. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Marlenheim sont les suivants : - Maître Sébastien Brendlé, en fonction de 1795 à 1807 ;
- Maître Jean Adam Wohlgemuth, en fonction de septembre 1807 à mars 1838 ;<>
| 1795-1920 | 7 E 27 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Marmoutier | 1792-1910 | 7 E 28 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Marmoutier I Présentation du contenuLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Marmoutier sous la cote 6 E 25. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Marmoutier I sont les suivants : - Maître François Saint-Quentin, en fonction de 1764 à 1802 ;
- Maître François Joseph Schwey, en fonction de 1802 à 1822 ;
...
| 1792-1889 | 7 E 28.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Marmoutier II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1793, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Marmoutier II sont les suivants : - Maître Michel Joseph Christmann, en fonction de 1794 à 1816. Il réside à Birkenwald de ses débuts au 18 septembre 1810 ;
- Maître François Xavier Bosch, en foncti...
| 1794-1910 | 7 E 28.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Molsheim | 1791-1926 | 7 E 29 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Molsheim I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Molsheim I sous la cote 6 E 26.1 qui contient les actes des greffes des bailliages d'Osthoffen, Odratzheim et Scharrachbergheim (terres de la noblesse de Basse Alsace) ainsi que les actes des greffes des bailliages de Dachstein et de Schirmeck (en partie). Les notaires suc... | 1792-1872 | 7 E 29.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Willgottheim Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1810, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Elle est réunie à l'étude moderne de Truchtersheim en 1900. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne entre 1810 et 1900 sont les suivants : - Maître François Gaspard Silberling, en fonction de 1810 à 1820. Il a d'abord résidé à Truchtersheim ;...
| 1810-1900 | 7 E 65 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Wissembourg | 1792-1901 | 7 E 67 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Wissembourg II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1804 à Candel dans le Palatinat, qui constitue la première résidence du notaire titulaire, Jean Frédéric Lichtenberger. Elle est transférée à Wissembourg en février 1808. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Frédéric Lichtenberger, en fonction de fév...
| 1808-1894 | 7 E 67.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Wissembourg III Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans le notariat ancien de Wissembourg sous la cote 6 E 45, de même que les actes de l'ancienne justice graduelle dite Staffelgericht. L'étude moderne est réunie à celle de Wissembourg II en 1901. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne entre 1792 et 1901 sont les sui... | 1792-1901 | 7 E 67.3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Wantzenau (La) Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de La Wantzenau sous la cote 6 E 21. Il s'agit du fonds du greffe de l'ancien bailliage. Les notaires successifs titulaires de l'étude de La Wantzenau sont le ssuivants : - Maître Jean Ignace Schaeffer, en fonction de 1754 à 1793 ;
- Maître Meyer, en fonc...
| 1792-1919 | 7 E 61 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Wasselonne I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs à 1792 sont conservés dans le fonds du notariat ancien de Marlenheim conservé sous la cote 6 E 24. L'étude est réunie à celle de Marlenheim en 1873. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne entre 1792 et 1873 sont les suivants : - Maître François Ignace Apprederis, en fonction de 1791 à...
| 1792-1872 | 7 E 62.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Wasselonne II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1812, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Philippe Beck, en fonction de 1812 à 1825 ;
- Maître Jean Baptiste Rich père, en fonction de juillet 1825 à février 1840 ;
- Maître Jean Baptiste Ri...
| 1812-1914 | 7 E 62.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Wiwersheim Présentation de l'étudeL'étude ferait suite à l'étude ancienne de Truchertersheim. Elle est créée en 1804 et réunie à l'étude moderne de Truchtersheim en 1872. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne entre 1804 et 1872 sont les suivants : - Maître Ignace Vogelweid, en fonction de 1804 à 1810 ;
- Maître Nicolas Chable, en...
| 1804-1872 | 7 E 68 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Strasbourg | 1792-1939 | 7 E 57 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Strasbourg IV Présentation de l'étudeLes actes des notaires Albert, Greiss, Schaaf, Schaeff et J.C. Roessel père sont conservés dans l'étude ancienne de Strasbourg IV. Les notaires de l'étude ancienne et moderne sont les suivants : - Maître Jean Georges ALBERT, en fonction de 1755 à 1794 ;
- Maître Jean Daniel Schaaf, en fonction de 1783 à 1794 ;<>
| 1792-1921 | 7 E 57.4 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Pfaffenhoffen PrésentationL'étude est créée en 1831 par le transfert de l'étude d'Ingwiller I. Le notariat ancien de Pfaffenhoffen contient les actes du greffe de l'ancien bailliage de ce nom, supprimé en 1791. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Pfaffenhoffen sont les suivants : - Maître Auguste Ott, en fonction de 1831 à 1853 ;
- Maî...
| 1831-1878 | 7 E 41 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Reichshoffen Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1795, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Elle est supprimée en 1892. Les notaires officiant à Reichshoffen durant cette période sont les suivants : - Maître Adolay, en fonction de 1795 à octobre 1799 ;
- Maître Jean Philippe Auguste Feberey, en fonction de septembre 1800 à mai 1833 ;
| 1795-1891 | 7 E 42 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Rhinau Présentation de l'étudeL'étude est issue de l'étude ancienne de Benfeld I, dont les actes sont conservés sous la cote 6 E 3.1. Elle est supprimée en 1872. Les notaires successifs officiant à Rhinau entre 1792 et 1872 sont les suivants : - Maître P. Antoine Lerch, en fonction de 1759 à 1795 ;
- Maître Barthélémy Louis Muller, en foncti...
| 1792-1872 | 7 E 43 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Roeschwoog Présentation du contenuLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Roeschwoog sous la cote 6 E 33. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Baptiste Wagatha, en fonction de 1781 à 1793. Il résidait à Fort-Louis ;
- Maître Joseph Ritter, en fonction de 1789 à 1793. Il rés...
| 1792-1913 | 7 E 44 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Rosheim | 1792-1909 | 7 E 45 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Rosheim I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Rosheim sous la cote 6 E 34. Seule une liasse est postérieure à 1902. Il s'agit des minutes de Me Auguste Engel, couvrant la période comprise entre le 4 juin 1907 au 23 mai 1909. Les notaires successifs titulaires de l'étude sont les suivants : | 1792-1909 | 7 E 45.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Berstheim | 1686-1937 | 8 E 35 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Bettwiller | 1692-1887 | 8 E 36 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Birlenbach | 1786-1923 | 8 E 42 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Bischholtz | 1555-1909 | 8 E 44 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Bischwiller. | 1793-1872 | 8 E 46 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Bitschhoffen | 1659-1882 | 8 E 48 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Blienschwiller | 1615-1922 | 8 E 51 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Boersch Accès au document | (1059), 1332-1898 | 8 E 52 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Boesenbiesen Accès au document | 1786-1893 | 8 E 53 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Boofzheim | 1790-1876 | 8 E 55 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Bosselshausen | 1792-1882 | 8 E 57 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Bossendorf | 1788-2007 | 8 E 58 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Bourgheim Accès au document | 1655-1878, (1918) | 8 E 60 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Bouxwiller | 1528-1952 | 8 E 61 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Breitenau | 1720-1894 | 8 E 62 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Breitenbach | 1512-1877 | 8 E 63 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Bremmelbach | 1834-1872 | 8 E 64 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Breuschwickersheim | 1647-1898 | 8 E 65 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Buhl Accès au document | 1501-1909 | 8 E 67 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Burbach Accès au document | 1734-1919 | 8 E 68 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Buswiller Accès au document | 1732-1901 | 8 E 70 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Cleebourg | 1789-1947 | 8 E 73 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Cosswiller | 1791-1931 | 8 E 76 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Dachstein Accès au document | 1450-1892 | 8 E 79 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Dahlenheim | 1526-1942 | 8 E 80 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Dambach-Neunhoffen | 1821-1904 | 8 E 82 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Dangolsheim Accès au document | 1478-1900 | 8 E 84 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Daubensand Accès au document | 1835-1891 | 8 E 85 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Diebolsheim Accès au document | 1747-1875 | 8 E 89 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Diedendorf Accès au document | 1733-1886 | 8 E 90 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Dieffenthal Accès au document | 1482-1921 | 8 E 93 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Dinsheim Accès au document | 1780-1880 | 8 E 97 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Domfessel Accès au document | 1779-1894 | 8 E 98 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Donnenheim Accès au document | An II-1928 | 8 E 99 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Dorlisheim | 1419-1936 | 8 E 100 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Dossenheim-sur Zinsel Accès au document | (1257), 1321-1905 | 8 E 102 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Drulingen | 1732-1905 | 8 E 104 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Duttlenheim | 1639-1898 | 8 E 111 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Ebersheim | XVe siècle-1901 | 8 E 114 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Ebersmunster | 1474-1905 | 8 E 115 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Eichhoffen | 1624-1919 | 8 E 119 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Elsenheim | 1661-1878 | 8 E 120 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Engenthal | 1793-1871 | 8 E 121 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Kirchheim Vingt-quatre registres paroissiaux et registres d'état civil ont été classés en 3 E 239 et 4 E 239. | 1556-1885 | 8 E 239 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Kirrberg | 1736-1900 | 8 E 240 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Kleinfrankenheim | 1658-1884 | 8 E 242 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Kogenheim | 1490-1881 | 8 E 245 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Kolbsheim | 1624-1948 | 8 E 246 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Krautergersheim | 1806-1891 | 8 E 247 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Kuttolsheim | 1651-1877 | 8 E 252 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Kutzenhausen | 1717-1903 | 8 E 253 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| La Broque | 1790-1940 | 8 E 254 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Landersheim | 1818-1928 | 8 E 258 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Langensoultzbach | 1618-1886 | 8 E 259 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Lembach | 1813-1963 | 8 E 263 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Lichtenberg | 1305-1899 | 8 E 265 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Limersheim | 1519-1900 | 8 E 266 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Lipsheim | 1767-1952 | 8 E 268 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Littenheim | 1519-1913 | 8 E 269 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Lochwiller | 1573-1900 | 8 E 272 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Lohr | 1718-1877 | 8 E 273 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Lupstein Accès au document | 1684-1954 | 8 E 275 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Lutzelhouse Accès au document | 1787-1918 | 8 E 276 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Mackenheim | 1664-1912 | 8 E 277 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Mackwiller | 1734-1902 | 8 E 278 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Maennolsheim | 1657-1890 | 8 E 279 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Marlenheim | 1715-1874 | 8 E 282 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Artolsheim | 1790-1873 | 8 E 11 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Asswiller | 1760-1877 | 8 E 13 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Auenheim | 1717-1920 | 8 E 14 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Avenheim | 1667-1905 | 8 E 15 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Avolsheim | 1688-1898 | 8 E 16 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Balbronn | 1518-1871 | 8 E 18 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Barr Accès au document | 1321-1942 | 8 E 21 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Batzendorf | 1686-1885 | 8 E 23 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Behlenheim | 1667-1875 | 8 E 24 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Bergbieten | 1661-1892 | 8 E 30 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Bernardswiller | 1789-1899 | 8 E 31 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Berstett | 1660-1895 | 8 E 34 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |