Notice Visionneuse Cote8 E 31Dates1789-1899NiveaufileLieu > ALSACE > BAS-RHIN > SELESTAT-ERSTEIN (arrondissement) > OBERNAI (canton) > BERNARDSWILLERPériodesRévolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande); Guerre de 1870Modalités d'entrées<p>Date d'entrée du fonds : 1974, 2003</p>RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesNiveaux inférieurs8 E 31 /1 - Mouvements de la population (1853-1872). Recensements de la population (1812, 1856-1866). Statistique comparée du bétail (1789-an XII). Prix du pain, scierie (1856-1882).8 E 31 /2 - Impôts (An IX-1867). Affaires militaires (1845-1872).8 E 31 /3 - Police, salubrité, justice, passeports, optants.8 E 31 /4 - Listes électorales, personnel municipal.8 E 31 /5 - Comptabilité.8 E 31 /6 - Bâtiments communaux (1845-1866). Biens et bois communaux ou indivis avec Obernai (1812-1866).8 E 31 /7 - Différend avec Obernai pour la délimitation des finages respectifs (1836-1894). Abornement du territoire (plans) (1848).8 E 31 /8 - Voirie, adduction d’eau, carrière (1845-1873). Culte catholique (1842-1855). Assistance et prévoyance, bureau de bienfaisance (1836-1871). Instruction primaire (1834).8 E 31 /9 - Enregistrement d’actes divers : arrêtés préfectoraux, correspondance, quelques délibérations.Registres des délibérations.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire