Notice Visionneuse Cote8 E 70Dates1732-1901NiveaufileInstrument de recherche pdf8 E 70Périodes18e siècle; révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande); guerre de 1870Modalités d'entrées<p>Date d'entrée du fonds : 1994</p>RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesNiveaux inférieursActes municipaux.8 E 70 /5 - Registre des aliénations de parcelles de biens communaux.8 E 70 /6 - Rôles de la contribution personnelle et mobilière.8 E 70 /7 - Registre des mutations de propriétés.8 E 70 /8 - Calcul des contenances des parcelles.8 E 70 /9 - Matrice cadastrale.8 E 70 /10 - Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impression+−↔>< Buswiller - 8 E 70 - page 0O-O+B+B-S+S-C+C-RARH⇧pasiprIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire