Notice Visionneuse Description détailléeinventaire manuscrit des fonds anciens par Louis Spach, cote BCoteB 541-572Dates1742-1789NiveauFondsPériodes18e siècle; Révolution de 1789RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Institutions judiciairesBailliagesArchives judiciaires des tribunaux des territoires contestés entre le royaume de France et l'Empire, classés par bailliages.Niveaux inférieursB 541-550 - Protocoles judiciaires des bailliages d'Oberbronn et de Niederbronn-les-bains.B 551-561 - Protocoles judiciaires de la partie du bailliage d'Oberbronn relevant de la famille de Loewenhaupt.B 562-572 - Protocoles judiciaires de la partie du bailliage d'Oberbronn relevant de la princesse douairière de Hohenlohe.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire