Analyse

Actes de l’ensemble des notariats du ressort du bureau. Selon les périodes, les actes civils publics peuvent être regroupés et enregistrés par notaire (classement par étude notariale). Pour le présent bureau, les actes civils publics sont enregistrés par étude notariale du ressort du bureau entre 1920 et 1925 ; jusqu’en 1920 , ils sont enregistrés chronologiquement, indépendamment de l’étude notariale où ils ont été passés.

Dates1800-1926

Niveaufile

Périodes1919-1945; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1871-1918 (annexion allemande); 1815-1870

Matièresenregistrement

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Domaines nationaux
      • Enregistrement
        • Bureau de l'enregistrement de Bouxwiller
          • Registres de formalités
            • Registres des actes civils publics