Révolution à Strasbourg.jpg © Archives départementales du Bas-Rhin.

Séries révolutionnaires et modernes

Les séries révolutionnaires et modernes contiennent les documents produits entre 1790 et 1870.

Comme les séries anciennes, les séries révolutionnaires (1790-1800) et modernes (1800-1870) sont closes, il n'y a pas de nouveau document à entrer dans ces séries. Elles sont également chrono-thématiques : à chaque série correspond à la fois une période et un thème. Ainsi, la série M contient les documents de l'administration départementale (thème) pour la période 1800 à 1870 (période moderne du cadre de classement).

Les séries modernes sont closes en Alsace et en Moselle en 1870, du fait de l'annexion à l'Empire allemand en 1871. Dans le reste de la France, elles abritent les documents produits jusqu'en 1940, date à laquelle l'Etat français remplace la IIIème République.

Certaines sous-séries sont cependant trans-périodes : c'est le cas de la sous-série 3 P (cadastre) ou de la sous-série 3 Q (enregistrement). Le cadastre est ainsi conservé en sous-série 3 P jusque dans les années 1960 tandis que l'enregistrement est classé en sous-série 3 Q jusqu'en 1969.

  • Série P : finances publiques
    • sous-série 3 P : cadastre. L'accès à l'instrument de recherche se fait au nom de la commune.
  • Série Q : domaines nationaux
    • sous-série 3 Q : enregistrement. L'accès à l'instrument de recherche se fait au nom du bureau.