| Etude notariale moderne de La-Petite-Pierre II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1794, il n'y a donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude de La Petite-Pierre II sont les suivants : - Maître Jean Georges Richstein, en fonction de 1794 à 1830 ;
- Maître Charles Théophile Popp, en fonction de 1830 à 1833 ;
- Maître Charles Louis Wack,...
| 1794-1850 | 7 E 40.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Reichshoffen Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1795, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Elle est supprimée en 1892. Les notaires officiant à Reichshoffen durant cette période sont les suivants : - Maître Adolay, en fonction de 1795 à octobre 1799 ;
- Maître Jean Philippe Auguste Feberey, en fonction de septembre 1800 à mai 1833 ;
| 1795-1891 | 7 E 42 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Rhinau Présentation de l'étudeL'étude est issue de l'étude ancienne de Benfeld I, dont les actes sont conservés sous la cote 6 E 3.1. Elle est supprimée en 1872. Les notaires successifs officiant à Rhinau entre 1792 et 1872 sont les suivants : - Maître P. Antoine Lerch, en fonction de 1759 à 1795 ;
- Maître Barthélémy Louis Muller, en foncti...
| 1792-1872 | 7 E 43 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Roeschwoog Présentation du contenuLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Roeschwoog sous la cote 6 E 33. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Baptiste Wagatha, en fonction de 1781 à 1793. Il résidait à Fort-Louis ;
- Maître Joseph Ritter, en fonction de 1789 à 1793. Il rés...
| 1792-1913 | 7 E 44 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Rosheim | 1792-1909 | 7 E 45 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Rosheim I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Rosheim sous la cote 6 E 34. Seule une liasse est postérieure à 1902. Il s'agit des minutes de Me Auguste Engel, couvrant la période comprise entre le 4 juin 1907 au 23 mai 1909. Les notaires successifs titulaires de l'étude sont les suivants : | 1792-1909 | 7 E 45.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Saales Présentation de l'étudeL'étude moderne est créée en 1793. Les actes antérieurs concernant cette commune sont à chercher dans le notariat ancien de Villé sous la cote 6 E 43. L'étude moderne de Saales est supprimée en 1924. Les notaires successifs titulaires de l'étude entre 1793 et 1924 sont les suivants : - Maître Joseph Amable Hinet, en fon...
| 1794-1914 | 7 E 46 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Sarre-Union | 1792-1902 | 7 E 47 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Sarre-Union I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Sarre-Union I sous la cote 6 E 35. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Sarre-Union I sont les suivants : - Maître Louis Hoerlé, en fonction de 1792 à 1799. Il résidait à Harschkirchen ;
- Maître Schmidt, en fonction de 1796 à 1797...
| 1792-1902 | 7 E 47.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Sarre-Union II Présentation de l'étudeL'étude fait suite à l'étude ancienne, dont les actes sont conservés sous la cote 6 E 35. Les notaires successifs titulaires sont les suivants : - Maître Adam, en fonction de 1794 à 1795 ;
- Maître Louis Dischbein, en fonction en 1792 puis de 1796 à 1821 ;
- Maître François Alexandre Désiré, en fonction...
| 1794-1896 | 7 E 47.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Fegersheim Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Fegersheim sous la cote 6 E 14. L'étude ancienne conserve les actes des notaires royaux Scheitel (Sébastien, Jean Norbert et Jean Georges) de 1647 à 1790. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Fegersheim sont les suivants : - Maître François Xavier S...
| 1805-1876 | 7 E 18 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Geispolsheim PrésentationLes actes antérieurs sont ceux du greffe de Geispolsheim (1718-1790). Ils ont été extraits de l'étude ancienne de Lingolsheim et constituent un notariat ancien à part. L'étude moderne ne date réellement que de 1814. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Geispolsheim sont les suivants : - Maître François Jospeh Apprederis...
| 1792-1850 | 7 E 19 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |