| Etude notariale moderne de Hochfelden III Présentation de l'étudeL'étude a été créée en 1805, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Entre 1805 et 1817, sa résidence est à Wingersheim. L'étude rejoint Hochfelden II en 1930. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Hochfelden III sont les suivants : - Maître Pierre Catherin Achard, en fonction de 1814 à 1825. Il exerce à Winger...
| 1817-1921 | 7 E 22.3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Ingwiller | 1792-1831 | 7 E 23 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne d'Ingwiller I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne d'Ingwiller sous la cote 6 E 17. Après 1831, l'étude est transférée à Pfaffenhoffen où Maître Ott a instrumenté jusqu'en 1853. Les notaires successifs titulaires de l'étude d'Ingwiller I sont les suivants : - Maître Claude Hoffmeister, greffier bailliager jusqu'en...
| 1792-1831 | 7 E 23.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne d'Ingwiller 2 Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1794. Il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Louis Pétri, en fonction de 1794 à 1829 ;
- Maître Charles Kuss, en fonction de 1829 à 1837 ;
- Maître Joseph Théodore Striffler, en fonction de 1837 à 183...
| 1794-1900 | 7 E 23.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Lauterbourg | 1792-1850 | 7 E 24 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Lauterbourg I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Lauterbourg sous la cote 6 E 20. Pour plus de clarté et pour éviter trop de chevauchements chronologiques, les actes constituant la première étude moderne de Lauterbourg ont été partagés entre deux études fictives, Lauterbourg I et II ; les actes antérieurs à 1792 de l'un... | 1792-1803 | 7 E 24.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Lauterbourg II Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Lauterbourg sous la cote 6 E 20. Pour plus de clarté et pour éviter trop de chevauchements chronologiques, les actes constituant la première étude moderne de Lauterbourg ont été partagés entre deux études fictives, Lauterbourg I et II ; les actes antérieurs à 1792 de l'une... | 1792-1850 | 7 E 24.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | class | Panier |
| Etude notariale moderne de Lauterbourg III Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1804, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de cette étude sont les suivants : - Maître François Anstett, en fonction de septembre 1804 à mai 1814 ;
- Maître Charles Savagner, en fonction de mai 1814 à mai 1845 ;
- Maître Louis Henri Britt, en fon...
| 1804-1850 | 7 E 24.3 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | class | Panier |
| Lingolsheim Présentation du contenuLes actes antérieurs à 1792 sont conservés dans l'étude ancienne de Lingolsheim sous la cote 6 E 22. Les actes produits entre 1792 et 1823 sont à rechercher à Ostwald, première résidence des notaires titulaires de cette étude, sous la cote 7 E 39. Les notaires successifs titulaires de l'étude de Lingolsheim sont les suivants : <> | 1823-1877 | 7 E 25 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Marckolsheim | 1792-1921 | 7 E 26 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Etude notariale moderne de Marckolsheim I Présentation de l'étudeLes actes antérieurs sont conservés dans l'étude ancienne de Marckolsheim sous la cote 6 E 23. Ils concernent les greffes de l'ancien bailliage de Marckolsheim et de la seigneurie de Saasenheim et de Schoenau. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne sont les suivants : - Maître Jean Jacques Freytag, en fonc...
| 1792-1850 | 7 E 26.1 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |
| Etude notariale moderne de Marckolsheim II Présentation de l'étudeL'étude est créée en 1794, il n'existe donc pas d'acte antérieur. Les notaires successifs titulaires de l'étude moderne de Marckolsheim II sont les suivants : - Maître François Ignace Hugard, en fonction de 1794 à 1813 ;
- Maître François Didiot, en fonction de 1818 à 1819 ;
- Maître Jean Georges Dengle...
| 1795-1921 | 7 E 26.2 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subseries | Panier |