Notice Visionneuse Description détailléeinventaire manuscrit des fonds anciens par Louis Spach, cote GCoteG 1416-1419Dates1587-1728NiveauSous-série organiquePériodes16e siècle; 17e siècle; 18e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Clergé séculierEvêché de Strasbourg et chapitresEvêché de Strasbourg.Armoire ecclésiastique.Dignités et offices de l'évêché.Niveaux inférieursG 1416 - Protocole des attestations, contenant les actes d'une procédure de l'évêché contre Hanau-Lichtenberg, pour affaires de saisie-arrêt et d'empiétements de Hanau.G 1417 - Statuts émis par l'évêque Léopold sur les assesseurs, les avoués et procureurs, les notaires et la marche à suivre dans les procédures en général et dans les procès par contumace.G 1418 - Statuts et privilèges du Consistoire épiscopal.G 1419 - Institution d'un Conseil ecclésiastique par l'évêque Léopold en 1613 et jugements rendus par l'Officialité.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire