Notice Visionneuse Description détailléeinventaire manuscrit des fonds anciens par Louis Spach, cote GCoteG 953-962Dates1350-1776NiveauSous-groupe de dossiersPériodes14e siècle; 15e siècle; 16e siècle; 17e siècle; 18e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Clergé séculierEvêché de Strasbourg et chapitresEvêché de Strasbourg.Armoire des bailliages épiscopaux.Bailliage de Saverne.Biens et droits de l'évêché dans le bailliage de Saverne, classés par communes.Biens et droits de l'évêché à Saverne.Niveaux inférieursG 953 - Pièces concernant les amendes et les droits de banalité à Saverne.G 954 - Droits relatifs à la mouture au moulin banal de Saverne et à la scierie de Greifenstein.G 955-956 - Réglements et statuts des corps de métier à Saverne.G 957 - Réglementation des corvées, des foires et marchés à Saverne ; règlements sur les grains et sur les fontaines ; affaires de péages.G 958 - Réglementation relative aux murs et aux tours de la ville de Saverne ; règlements sur le droit de bourgeoisie, le droit de retrait, la sorcellerie, les tutelles et les blasphèmes.G 959 - Réglementation et droits relatifs aux offices, aux péages et aux routes de la ville de Saverne.G 960 - Réglements de police de la ville de Saverne ; plantation d'arbres ; police locale des rues et abolition de la mendicité ; règlement pour l'hôpital de Saverne.G 961 - Réglements de police de la ville de Saverne sur les incendies, la ramonage, le débit de vin, l'Umgeld, les cabarets en général et la pêche.G 962 - Bannwein de Saverne (ou vin banal) ; Zollkeller de Molsheim (ou douane) ; pâturage du bétail des juifs ; affaires de vente du tabac.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire