Extrait d'un titre stipulant que l'évêché a, sur la Bruche, le droit exclusif de pêche, depuis l'église Saint-Etienne jusqu'à l'église Saint-Thomas ; baux et transferts de droit de pêche. - G 366

Description détailléeinventaire manuscrit des fonds anciens par Louis Spach, cote G

CoteG 366

Dates1593-1710

NiveauDossier (liasse)

Producteur(s)
Evêché de Strasbourg

Périodes16e siècle; 17e siècle; 18e siècle

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Séries anciennes : documents antérieurs à 1790
  - Clergé séculier
    - Evêché de Strasbourg et chapitres
      - Evêché de Strasbourg.
        Armoire de la ville de Strasbourg.
        Droit de pêche dans la Bruche.

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