Notice Visionneuse Description détailléeinventaire manuscrit des fonds anciens par Louis Spach, cote GCoteG 4190-4206Dates1419-XVIIIe sièclePériodes15e siècle; 16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire)RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Clergé séculierEvêché de Strasbourg et chapitresGrand-Choeur de la Cathédrale de StrasbourgNiveaux inférieursG 4190 - Registre intitulé Liber conclusionumcontenant les décisions prises par le Grand-Choeur dans des affaires litigieuses et autres.G 4191 - Mémoire relatif aux députés du Grand-Choeur, à l'administration de leurs biens et revenus et aux différents survenus à ce sujet.G 4192-4204 - Liasses de procédures concernant des biens et revenus en divers lieux.G 4205 - Extraits des registres du Conseil souverain d'Alsace, extraits des registres du greffe, assignations, ordonnances et actes notariés.G 4206 - Sentences prononcées par l'Officialité et le tribunal de Rotwyl.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire