Notice Visionneuse Description détailléeinventaire manuscrit des fonds anciens par Louis Spach, cote EAnalyseDéficit constaté : original extrait des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin en 1883 (voir aux Archives départementales du Doubs).CoteE 4934-4936Dates1736-1760Périodes18e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communesTitres Féodaux et Archives de FamillesComté de Montbéliard.Personnel du gouvernement ducal.Niveaux inférieursE 4934 - Dossiers Boehmer, ancien agent du duc à Paris ; dossier du forestier Sattler ; dossier du capitaine Bellot ; affaires de créances.E 4935 - Créances à faire valoir contre les fonctionnaires et employés de la Chancellerie ; affaires de traitement ; affaires de succession et d'héritages.E 4936 - Dossier Fesch, conseiller privé ; litige entre le procureur général Binninger et le Conseil de Régence, pour affaires de service.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire