Notice Visionneuse Description détailléeinventaire manuscrit des fonds anciens par Louis Spach, cote EAnalyseDéficit constaté : original extrait des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin en 1883 (voir aux Archives départementales du Doubs).CoteE 4926-4929Dates1616-1745Périodes17e siècle; 18e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Famille, notaires, registres paroissiaux, état civil, communesTitres Féodaux et Archives de FamillesComté de Montbéliard.Personnel du gouvernement ducal.Niveaux inférieursE 4926 - Nomination de conseillers de Régence et de la Chancellerie ; traitements et gratifications de ces conseillers.E 4927 - Demande du sieur Nardin, conseiller destitué, de rentrer en grâce et d'obtenir une nouvelle place au Conseil de Régence.E 4928 - Suppliques et décisions relatives aux nominations de fonctionnaires et d'employés, concernant surtout des charges de conseillers.E 4929 - Nominations de secrétaires de Chancellerie à Montbéliard.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire