Notice Visionneuse CoteG 5453 à G 5472Dates1178-XVIIIe siècleNiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries anciennes : documents antérieurs à 1790Clergé séculierChapitres des chanoinesChapitre de Neuwiller.Niveaux inférieursG 5453 à G 5454 - Procédures diverses relatives aux affaires du chapitre de Neuwiller entre 1373 et 1629.G 5455 à G 5458 - Procédures relatives à diverses affaires pendantes entre la famille de Hanau-Lichtenberg et le chapitre de Neuwiller.G 5459 - Procédures et transactions relatives au droit d'avouerie du chapitre de Neuwiller.G 5460 - Procédures engagées par le chapitre de Neuwiller concernant quelques arpents enclavés dans la faisanderie de Bouxwiller.G 5461 - Litige du chapitre de Neuwiller avec la famille du sieur Barth, receveur principal à Haguenau, au sujet d'un compte rendu en 1752.G 5462 - Procédure contre les dévolutionnaires de cinq canonicats du chapitre de Neuwiller supprimés par arrêt du Conseil souverain d'Alsace ; procédure contre les curés Arbogast, Forst et Ohlmann au sujet de la cure de Wingersheim et du patronnage de la cure de Hohatzenheim.G 5463 - Procédures du chapitre de Neuwiller contre la commune de Mittelhausen au sujet de la dîme des foins, contre la commune de Dossenheim au sujet de la forêt du Breitschloss, et suppliques relatives à la vente du sel dans l'enclos du chapitre de Neuwiller.G 5464 à G 5465 - Procédure du chapitre de Neuwiller contre le comte de Hanau-Lichtenberg au sujet de la propriété de deux maisons sur le Kaessmarkt à Neuwiller et du droit de juridiction du chapitre.G 5466 à G 5467 - Procédure entre l'abbé de Neuwiller et les chanoines de Saint-Adelphe au sujet de la subordination de ceux-ci à l'abbé.G 5468 - Litige entre le chapitre de Neuwiller et la veuve de Florent Mueg au sujet de la ferme seigneuriale d'Olwisheim.G 5469 - Procès du chapitre de Neuwiller avec son prévôt, Gauthier de Buten, sur une question de régime intérieur.G 5470 à G 5471 - Suite du litige entre le chapitre de Neuwiller et la veuve de Florent Mueg au sujet de la ferme seigneuriale d'Olwisheim.G 5472 - Relevé dressé par un receveur du chapitre de Neuwiller des causes pendantes au Conseil souverain d'Alsace.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire