Analyse
Du 15 novembre au 15 décembre 1790, il s'agit de la suite de la session de 1790 du Conseil général. Les 3, 7, 9, 11, 13, 14, 15 et du 15 au 31 décembre 1790, cela concerne les séances du Directoire.
Cote1 L 496
Dates14 novembre-31 décembre 1790
Niveaufile
Typologie du document- registre de délibérations
Rattachement