Notice Visionneuse Dates1838-1840NiveaufileRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives privéesFonds constitués, classés par ordre d'arrivée aux ArchivesArchives de la Commission centrale pour la navigation sur le RhinDe la création de la Commission à la fin de la Première Guerre mondiale (1815-1919).Accords et traités internationaux.Convention de Mayence.Articles supplémentaires X, XI, XII et XIII à la Convention du 31 mars 1831.Niveaux inférieurs212 J 25 - Bade.212 J 26 - Bavière.212 J 27 - France.212 J 28 - Hesse.212 J 29 - Nassau.212 J 30 - Pays-Bas.212 J 31 - Prusse, article X.212 J 32 - Prusse, articles XI, XII et XIII.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire