Analyse

• Zehnacker : procès-verbal de délimitation (1817, 1821), état des chemins ruraux (1847).
• Zeinheim : procès-verbal de délimitation (1817-1821), état des chemins ruraux (1847).
• Zittersheim : procès-verbal de délimitation (1830-1834), état des chemins ruraux (1847).
• Zollingen : procès-verbal de délimitation (1832).
• Zutzendorf : procès-verbal de délimitation (1829-1830).

Cote3 P 593

Dates1817-1847

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

Modalités d'entréess.d.entrees.d.versement numéro via <span authfilenumber="1160139" class="corpname">Producteurs cadastre</span>9088numéro d'entrées.d.entrees.d.<span class="corpname">Producteurs cadastre</span>versement numérovia9074numéro d'entrée

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Opérations cadastrales
          • Délimitation et division du territoire communal en sections