Analyse

• Ottwiller : procès-verbal de délimitation (1832), état des chemins ruraux (1847).
• Petersbach : procès-verbal de délimitation (1830-1835), état des chemins ruraux (1847).
• Pfaffenhoffen : procès-verbal de délimitation (1829-1830), état des chemins ruraux (1847).
• Pfalzweyer : procès-verbal de délimitation (1830), état des chemins ruraux (1847).
• Pfettisheim : procès-verbal de délimitation (1825-1826).
• Plaine : procès-verbal de délimitation (1833), modification avec plans se rapportant à la construction d’une ligne de chemin de fer et à des expropriations (1923).
• Preuschdorf : procès-verbal de délimitation (1824).
• Printzheim : procès-verbal de délimitation (1823-1824), état des chemins ruraux (1847).
• Puberg : procès-verbal de délimitation (1830-1834), état des chemins ruraux (1847).
• Rangen : état des chemins ruraux (1847). Ranrupt : procès-verbal de délimitation (1833-1838).
• Rauwiller : procès-verbal de délimitation (1832), état des chemins ruraux (1847).
• Reichsfeld : procès-verbal de délimitation (1833-1835), état des chemins ruraux (1847).
• Reinhardsmunster : procès-verbal de délimitation (1817-1818), état des chemins ruraux (1847).
• Reipertswiller : procès-verbal de délimitation (1830-1834), état des chemins ruraux (1847).
• Retschwiller : procès-verbal de délimitation (1825). Reutenbourg : procès-verbal de délimitation (1817).
• Rexingen : procès-verbal de délimitation (1832), état des chemins ruraux (1847).
• Rhinau : procès-verbal de délimitation (1832-1838).
• Richtolsheim : état des chemins ruraux (1847, 1919).

Pour Pfalzweyer, voir aussi l'article 8 E 373/1 (1830).Pour Rangen, voir aussi la délimitation de la commune de Zeinheim (3 P 593).

Cote3 P 585

Dates1817-1847, 1919, 1923

Producteur(s)

• Producteurs cadastre

Modalités d'entréess.d.entrees.d.versement numéro via <span authfilenumber="1160139" class="corpname">Producteurs cadastre</span>9088numéro d'entrées.d.entrees.d.<span class="corpname">Producteurs cadastre</span>versement numérovia9074numéro d'entrée

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Opérations cadastrales
          • Délimitation et division du territoire communal en sections