Analyse

Nom de(s) section(s)

non mentionné

Autres observations

Minute. Plan daté d'après l'État des communes levées et expertisées par masse de culture, de celles qui l'ont été parcellairement et de celles qui l'ont été parcellairement sans avoir été levées ni expertisées par masse[1812] (P 197).

Cote3 P 80 /32

Dates[1811]

Niveauitem

Typologie du document

• tableau d’assemblage

Volumetrie1 feuille

Nature du document

• iconographie

Etat matérielétat matériel satifaisant

Producteur(s)

• Producteurs Gaia

Lieu
> ALSACE > BAS-RHIN > HAGUENAU (arrondissement) > NIEDERBRONN-LES-BAINS (canton) > OBERBRONN

Périodes1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1871-1918 (annexion allemande)

Matièrescadastre

Dimensions65 x 64 cm (hauteur x largeur)

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Finances.
      • Cadastre
        • Documentation cadastrale
          • Oberbronn
            • Cadastre napoléonien
              • Plans