Forêt. Titres de propriété, délimitation, 1813-1848 ; règlements, 1840-1841 ; chemins forestiers, 1853-1865 ; statistiques d'exploitation, 1831-1840 ; répertoires des actes de vente et d'adjudication, 1816-1868 ; livraison de bois à la tuilerie, ans III-V ; chasse, 1810-1869. - 8 E 52 /101

Cote8 E 52 /101

DatesAn III-1869

Producteur(s)
Commune de BOERSCH

Lieu
> ALSACE > BAS-RHIN > MOLSHEIM (arrondissement) > ROSHEIM (canton) > BOERSCH

PériodesRévolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Archives communales déposées
  - Boersch
    - Période contemporaine
      - Biens communaux et forêts

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