Notice Visionneuse AnalyseNomination de Jean Paul Barthelmé, luthérien, comme sergent, à Goxwiller. Correspondance à ce sujet, 1782-1783. Mémoire historique et correspondance au sujet du droit de haute justice de la ville de Strasbourg à Mittelbergheim, 1786. Cachets armoriés de Zaepffel, beau-père du Maréchal Clarke, lettres à son beau-frère Kleinclaus, bailli de Barr, 1782-1783.Cote8 E 21 /168Dates1539-1768NiveaufileProducteur(s)Commune de BARRLieu > ALSACE > BAS-RHIN > SELESTAT-ERSTEIN (arrondissement) > BARR (canton) > BARRPériodes16e siècle; 17e siècle; 18e siècleRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesBarrLiasses et registres.Bailliage ou seigneurie de Barr : administration, correspondance, comptabilité, justiceNiveaux inférieurs1. Acte d'achat aux époux Ziegler de la seconde moitié de la seigneurie de Barr, avec tous les droits compétents, par la ville de Strasbourg, 1568, copie de 1740.2. Règlement seigneurial de la ville de Strasbourg applicable dans les bailliages ruraux, 1539.3. Expertise des revenus du bailliage de Barr, 1569.4. Inféodation par Maximilien II à la ville de Strasbourg de la seconde moitié de la haute justice dans la seigneurie de Barr, ville et prévôté d'Obernai, 1569.5. Règlement sur l'exploitation de la forêt commune aux sept villages dite Rotmannsberg, 1665.6. Edit du magistrat de Strasbourg protégeant les biens de la femme en cas de dettes causées par son mari, 1669, impr.7. Edit du même sur la réglementation intérieure des corps de métier, 1671, impr.8. Capitulation accordée à la ville de Strasbourg, 1681, impr.9. Règlement forestier de la seigneurie, 1684.10. Edit de représailles interdisant aux sujets strasbourgeois de porter à moudre aux moulins de l’évêque, 1708-1731.11. Serment des receveurs des bailliages de Strasbourg, 1736, impr.12. Serment des contrôleurs de la viande, 1736, impr.13. Règlement des greffiers de bailliage et tarif des expéditions, des procureurs fiscaux et officiers seigneuriaux des bailliages de Strasbourg, 1736, impr.14. Règlement de police rurale et des greffiers de bailliage, 1660.15. Le même rénové en 1736, impr.16. Règlement du Pfundzoll pour les bailliages, 1713, etc.17-18. Règlements forestiers, 1737-1739.19. Règlement des corvées dans les bailliages par arrêt du roi, 1753.20. Règlement et tarifs du péage ou douane à Barr, 1762, impr.21. Ordonnance de l'intendant concernant le péage de Gertwiller, 1766.22. Arrêt du roi fixant les tarifs du péage de Gertwiller, 1762, impr.23. Arrêt du Conseil des XV règlant l’entrée de l’eau-de-vie à Strasbourg, 1762, impr.24. Arrêt du même sur le commerce de boucherie à Barr, 1763.25. Règlements de la chasse et de la pêche dans le bailliage de Barr, 1764.26. Règlements de la chasse et de la pêche dans le bailliage de Barr, 1764.27. Arrêt du magistrat de Strasbourg freinant les accaparements par les officiers seigneuriaux de propriétés dans les campagnes où ils résident ès qualités, 1764.28. Décret du même sur les enchères, 1768.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire