1790-1812, avec uniquement procès verbaux d'élections et d'adjudications communales, listes de réquisitions, comptes communaux, fragments d'état de sections cadastrales. - 8 E 245 /15

Cote8 E 245 /15

Dates1790-1812

Niveaufile

Producteur(s)
Commune de KOGENHEIM

Lieu
> ALSACE > BAS-RHIN > SELESTAT-ERSTEIN (arrondissement) > BENFELD (canton) > KOGENHEIM

PériodesRévolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Archives communales déposées
  - Kogenheim
    - Registres des actes et délibérations du conseil municipal.

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