Registres des délibérations du conseil municipal, 1810-1838 ; conventions passées par la commune, contrats passés avec des marchands de bestiaux, 1814-1888 (en désordre). - 8 E 42 /3

Cote8 E 42 /3

Dates1810-1838

Producteur(s)
Birlenbach

Lieu
> ALSACE > BAS-RHIN > WISSEMBOURG (arrondissement) > SOULTZ-SOUS-FORÊTS (canton) > DRACHENBRONN-BIRLENBACH > Birlenbach

Périodes1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870

Rattachement

Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
- Archives communales déposées
  - Birlenbach
    - Registres des délibérations du conseil municipal

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