Notice Visionneuse Dates1791-1931NiveaufilePériodes1871-1918 (annexion allemande); 1919-1945; Révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinArchives communales déposéesCosswillerNiveaux inférieurs8 E 76 /1 - Registres des délibérations du conseil municipal, (1791-1809) avec l'enregistrement des lois et décrets, 1791-1793.8 E 76 /2 - Registres des délibérations du conseil municipal (1813-1833), avec l’enregistrement des lois et décrets, ans II-III.8 E 76 /3 - Registres des délibérations du conseil municipal, 1833-1837.8 E 76 /4 - Registres des délibérations du conseil municipal, 1838-1873.8 E 76 /5 - Registres des délibérations du conseil municipal, 1873-1894.8 E 76 /6 - Registres des délibérations du conseil municipal, 1895-1915.8 E 76 /7 - Registres des délibérations du conseil municipal, 1916-1931.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire