AnalyseLe chevauchement de dates d'un volume à l'autre s'explique par le fait que plusieurs actes ont été enregistrés le même jour. Si le registre se termine alors que tous les actes n'ont pas été enregistrés, le receveur ouvre un nouveau registre à la même date pour enregistrer les actes suivants.

Cote3 Q 1539

Dates2 août 1860 - 2 mars 1861

Niveaufile

Producteur(s)

• France. Bureau de l'enregistrement (Benfeld Bas-Rhin)

Périodes1815-1870

Matièresenregistrement

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Domaines nationaux
      • Enregistrement
        • Bureau de l'enregistrement de Benfeld
          • Registres de formalités
            • Registres des actes civils publics
              • An VII – 1962 [actes de l’ensemble des notariats du ressort du bureau]