Notice Visionneuse Dates1920-1955NiveaufilePériodes1919-1945; après 1945MatièresenregistrementRattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Domaines nationauxEnregistrementBureau de l'enregistrement de SchiltigheimRegistres de formalitésActes sous seing privéNiveaux inférieurs3 Q 23496 - Actes sous seing privé, volume 13 Q 23497 - Actes sous seing privé, volume 23 Q 23498 - Actes sous seing privé, volume 33 Q 23499 - Actes sous seing privé, volume 43 Q 23500 - Actes sous seing privé, volume 53 Q 23501 - Actes sous seing privé, volume 63 Q 23502 - Actes sous seing privé, volume 73 Q 23503 - Actes sous seing privé, volume 83 Q 23504 - Actes sous seing privé, volume 93 Q 23505 - Actes sous seing privé, volume 103 Q 23506 - Actes sous seing privé, volume 11PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire