Analyse

Ce sont les dossiers correspondant aux registres de donation. On y trouve l’ensemble des pièces ayant permis l’enregistrement de la donation, et qui servent à compléter les informations qu’on peut trouver dans les registres eux-mêmes. Ils sont classés chronologiquement, au sein de liasses numérotées en continu. Seul un échantillon à titre historique a été conservé, ce qui explique le faible volume en présence.

Dates1906-1920

Niveaufile

Périodes1919-1945; 1871-1918 (annexion allemande)

Matièresenregistrement

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Domaines nationaux
      • Enregistrement
        • Bureau de l'enregistrement de Molsheim
          • Registres de formalités