Analyse

Leur rôle est de recenser les successions ouvertes par décès et noter les absences quand le décès n’a pas été constaté. Elles présentent,  par date de décès puis, au sein des volumes, par ordre alphabétique de personnes quels actes ont été passés et quand ils ont été enregistrés. Elles renvoient aux registres de mutation par décès.

Dates1850-1940

Niveaufile

Périodesaprès 1945; 1919-1945; 1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande)

Matièresenregistrement

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Domaines nationaux
      • Enregistrement
        • Bureau de l'enregistrement de Haguenau
          • Instruments de recherche