Règlements d'eau pour la rivière d'Andlau. - 100 J 408

Analyse

Règlements d’eau dans les communes de Saint-Pierre, Stotzheim et Zellwiller en 1851 et 1857, dont copie d’une transaction de 1810 entre le baron de Coehorn, propriétaire du domaine d’Ittenwiller et des meuniers sur la rivière d’Andlau, dont Michel Spehler (1810-1857). Assignation à comparaître de Louis Spehler à la demande de commerçants et vignerons d’Andlau pour dégradation d’une écluse (1842). Règlement d’eau pour l’usine de Louis Spehler suite à des plaintes des meuniers Bucher et consorts dont les usines s’alimentent au même canal dérivé de l’Andlau : rapport de l’ingénieur des Ponts et Chaussées de l’arrondissement de Sélestat (1845). Règlement d’eau pour l’usine sur l’Andlau de Louis Spehler : arrêté de l’administration départementale du Bas-Rhin (1848).

Cote100 J 408

Dates1845-1857

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