Analyse

La sous-série OP/AD renvoie à des archives dites « Affaires diverses ». Les dossiers concernent les biens et comptes communaux, les adjudications, les bois d'affouage, les impôts, les contestations et litiges avec des particuliers, le remplacement et les traitements du personnel, les instituteurs et les sages-femmes ; ils sont constitués d'extraits des délibérations communales, de correspondance, de pièces de procédure, d'actes notariés.

CoteOP/AD 1-554

DatesAn II-1870

PériodesRévolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Administration communale.
      • Comptabilité communale