Analyse

La sous-série OP/PJ renvoie à des archives dites " Pièces justificatives des comptes ". Les dossiers contiennent outre des comptes administratifs et de gestion, des extraits du registre de délibérations statuant sur les recettes, des états des propriétés foncières, des mandats de paiement des dépenses, et accessoirement des actes notariés, des comptes des réparations d'édifices publics.

CoteOP/PJ

Dates1789-1870

PériodesRévolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Administration communale.
      • Comptabilité communale