| Tables des successions et absences Elles recensent les successions ouvertes par décès et signalent les absences quand le décès n’a pas été constaté. Elles indiquent, par date de décès puis ordre alphabétique des personnes, quels actes ont été passés et quand ils ont été enregistrés. Elles renvoient aux registres de mutation par décès (3 Q 15218 – 3 Q 15450). | 1849-1869 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Table des contrats de mariage La table des contrats de mariage recense l’ensemble des actes associés aux contrats de mariage (ordre alphabétique au sein d’un volume chronologique), ce qui permet à l’administration de vérifier les potentielles fausses estimations antérieures, pour chacun des conjoints (renvoi vers l’état civil de chacun des époux). Elle renvoie aux actes civils publics (3 Q 26090 – 3... | 1846-1865 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Tables des successions et absences Elles recensent les successions ouvertes par décès et signalent les absences quand le décès n’a pas été constaté. Elles indiquent, par date de décès puis ordre alphabétique des personnes, quels actes ont été passés et quand ils ont été enregistrés. Elles renvoient aux registres de mutation par décès (3 Q 27682 – 3 Q 27752). | 1856-1942 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Tables des successions et absences Elles recensent les successions ouvertes par décès et signalent les absences quand le décès n’a pas été constaté. Elles indiquent, par date de décès puis ordre alphabétique des personnes, quels actes ont été passés et quand ils ont été enregistrés. Elles renvoient aux registres de mutation par décès (3 Q 21516 – 3 Q 21702). | 1850-1968 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Table alphabétique des contrats de mariage La table des contrats de mariage recense l’ensemble des actes associés aux contrats de mariage (ordre alphabétique au sein d’un volume chronologique), ce qui permet à l’administration de vérifier les potentielles fausses estimations antérieures, pour chacun des conjoints (renvoi vers l’état civil de chacun des époux). Elle renvoie aux actes civils publics (3 Q 21009 – 3... | 1852-1865 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Tables des successions et absences Elles recensent les successions ouvertes par décès et signalent les absences quand le décès n’a pas été constaté. Elles indiquent, par date de décès puis ordre alphabétique des personnes, quels actes ont été passés et quand ils ont été enregistrés. Elles renvoient aux registres de mutation par décès (3 Q 19301 – 3 Q 19421). | 1844-1955 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Tables des successions et absences Elles recensent les successions ouvertes par décès et signalent les absences quand le décès n’a pas été constaté. Elles indiquent, par date de décès puis ordre alphabétique des personnes, quels actes ont été passés et quand ils ont été enregistrés. Elles renvoient aux registres de mutation par décès (3 Q 20277 - 3 Q 20366). | 1847-1925 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Tables alphabétiques des successions et absences Elles recensent les successions ouvertes par décès et signalent les absences quand le décès n’a pas été constaté. Elles indiquent, par date de décès puis ordre alphabétique des personnes, quels actes ont été passés et quand ils ont été enregistrés. Elles renvoient aux registres de mutation par décès (3 Q 11741 – 11796). | 1846 – 1962 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Tables des successions et absences Elles recensent les successions ouvertes par décès et signalent les absences quand le décès n’a pas été constaté. Elles indiquent, par date de décès puis ordre alphabétique des personnes, quels actes ont été passés et quand ils ont été enregistrés. Elles renvoient aux registres de déclaration de successions et de mutation par décès (3 Q 38252 – 3 Q 38285 et 3 Q 10727 - ... | 1849-1968 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Tables alphabétiques des successions et absences Elles recensent les successions ouvertes par décès et signalent les absences quand le décès n’a pas été constaté. Elles indiquent, par date de décès puis ordre alphabétique des personnes, quels actes ont été passés et quand ils ont été enregistrés. Elles renvoient aux registres de mutation par décès (3 Q 13024 – 3 Q 13134). | 1848-1924 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Table des successions et absences Elles recensent les successions ouvertes par décès et signalent les absences quand le décès n’a pas été constaté. Elles indiquent, par date de décès puis ordre alphabétique des personnes, quels actes ont été passés et quand ils ont été enregistrés. Elles renvoient aux registres de mutation par décès (3 Q 37626 – 37747). | 1821-1938 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Table des testaments, donations et dispositions éventuelles La table des testaments recense les testaments par nom de testateurs ou de donateurs et permet de s’assurer qu’ils ont été bien été enregistrés. Elle renvoie à toutes les catégories d’actes (cf. registres de formalités, cotes 3 Q 37255 – 3 Q 37759) sauf les déclarations de mutation par décès, regroupées dans des registres qui leur sont dédiés. | 1848-1869 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |