Délibérations du conseil municipal
Délibérations et enregistrement des lettres patentes et décrets du roi
Breitenbach
Registre des élus municipaux : Heimburger, tribunal ; gardes-champêtres, porte-bannière des processions, etc.
Abornements, 1696-1767 ; échange d'un terrain communal contre l'emplacement tiné à la construction de l'école, 1713 ; contrat passé avec François Bandsept, maître d'école, 1740 ; voirie, 1700-1903.
Actes concernant la forêt du Hohwald : règlement de 1512, procédure entre d'une part les 27 communes usagères, et d'autre part la famille Choiseul-Meuse, l'évêché e Strasbourg et l'abbaye d'Andlau.
Scierie de Breitenbach.
Breuschwickersheim
Procès-verbaux des délibérations du conseil municipal ; 3 reg. 1788-1791, 1790-an XIII, an XIII-1838
Brumath
Accès au document
Buhl
Burbach