Buswiller
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Actes municipaux.
Registre contenant des serments et des listes annuelles d'officier communaux.
Délibérations du conseil municipal, 1838- 1901.
Délibérations du conseil municipal, 1838-1866.
Délibérations du conseil municipal, 1866-1901.
Actes du maire, 1826-1838 ; contrat de vente d'une vache, 1848.
Registre des aliénations de parcelles de biens communaux.
Rôles de la contribution personnelle et mobilière.
Registre des mutations de propriétés.
Calcul des contenances des parcelles.
Matrice cadastrale.
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties.