| Registres paroissiaux et d'état civil numérisés Accéder à Adeloch, l'application de consultation des actes des registres paroissiaux et d'état civil numérisés | 1350-1952 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Documents isolés entrés à partir de l'année 2000 | 1372-2009 | 100 J | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Papiers de la famille Zorn de Plobsheim, fiefs et seigneuries, gestion des biens familiaux. | 1446-1831 | 100 J 757 à 760 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870 Les archives de la période révolutionnaire sont classées dans les séries L et Q du cadre de classement des Archives de France, pour une période courant de 1789 à 1800. Ce dernier prévoit d'autre part une vaste période consacrée aux archives modernes et couvrant les années 1800-1940. Pour le Bas-Rhin, l'annexion de droit de l'Alsace à l'Empire allemand impose le terme ju... | 1790-1870 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Lois et actes du gouvernement - Arrêtés et correspondances des préfets - Conseil de préfecture Consulter l'introduction et les annexes de l'instrument de recherche. | 1789-1873 | Série K | Rattachement à l’état des fonds des Archives | class | Panier |
| Entzheim Le nom allemand de la commune est Enzheim. | 1826-1974 | 3 P 10 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | subfonds | Panier |
| Domaines nationaux Cette série regroupe des documents émanant des administrations de district, de département et de l'administration préfectorale (vente de biens nationaux, séquestre, liquidation, contentieux), et de l'administration des domaines (direction départementale et bureaux locaux). | 1310-1870 | Série Q | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Domaines | 1310-1846 | Q 1-7305 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Papiers des administrations de district, de département et de l'administration préfectorale. | 1577-1846 | Q 1-5159 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Instructions et circulaires. Correspondance générale. | 1790-1835 | Q 1-15 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Vente des biens nationaux. | 1790-1824 | Q 16-2627 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Liquidation et séquestre des biens des établissements et des particuliers dépossédés. Restitution et indemnités. | 1790-1838 | Q 2628-3570 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Administration des domaines nationaux. Affectations. | 1790-1837 | Q 3571-4276 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Domaines engagés. | 1792-1830 | Q 4277-4279 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Recherche des biens et rentes celés à l'administration. Révélations de biens | An IV-1846 | Q 4280-4283 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Mobilier et revenus. Titres de propriété. | 1790-1826 | Q 4284-4504 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Droit féodaux et dimes inféodées. Rentes. | 1577-1837 | Q 4505-4670 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Contentieux des domaines nationaux. | 1790-1840 | Q 4671-5159 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Fonds de l'administration de l'enregistrement et des domaines. | 1310-1853 | Q 5160-7160 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Direction départementale. | 1310-1853 | Q 5160-5958 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Bureaux locaux de recette. | 1669-1846 | Q 5959-7160 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Série Q (domaines) - supplément. | 1783-1841 | Q 7167-7305 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Administration des domaines nationaux. Affectations. | 1789-1818 | Q 7167-7187 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Fonds de l'administration de l'enregistrement et des domaines. | 1783-1829 | Q 7211-7305 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Fonds de l'administration de l'enregistrement et des domaines. | An IV-1870 | 2 Q 110-177 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Bureaux cantonaux : recette, consistances et revenus domaniaux (registres, sommiers et pièces à l'appui). | An VI-1870 | 2 Q 178-502 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Enregistrement L'Enregistrement est une formalité, c'est à dire une opération obligatoire, réalisée par un fonctionnaire, qui permet de donner une validité à certains actes juridiques, judiciaires ou administratifs. Elle s’accompagne du paiement d’un impôt ou d’une taxe spécifique à l’administration. Elle consiste à transcrire un acte sur un registre. Cet enregistrement permet :... | 1791-1969 | 3 Q | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Bureau de l'enregistrement de Barr | 1791-1969 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | class | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1969 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cotes 3 Q 908 – 950) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des partie... | 1791-1966 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Archives communales : conservation et mise en oeuvre des inventaires et des récolements locaux. | 1790-1939 | 8 N | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Comptes communaux. La sous-série OP/CC renvoie à des archives dites « Comptes communaux ». Les dossiers contiennent les budgets des communes, des comptes administratifs et de gestion, des registres de comptabilité, des états financiers et des pièces justificatives des comptes. | 1789-1911 | OP/CC 1-834 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Comptabilité communale. La sous-série OP/C renvoie à des archives dites " Comptabilité ". Les dossiers contiennent de la correspondance, des extraits du registre de délibérations, des états de dépenses, des charges de guerre des années 1813 à 1815. | 1793-1857 | OP/C 1-547 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Pièces justificatives des comptes communaux. La sous-série OP/PJ renvoie à des archives dites " Pièces justificatives des comptes ". Les dossiers contiennent outre des comptes administratifs et de gestion, des extraits du registre de délibérations statuant sur les recettes, des états des propriétés foncières, des mandats de paiement des dépenses, et accessoirement des actes notariés, des comptes des réparations d'... | 1789-1870 | OP/PJ | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Affaires communales diverses. La sous-série OP/AD renvoie à des archives dites « Affaires diverses ». Les dossiers concernent les biens et comptes communaux, les adjudications, les bois d'affouage, les impôts, les contestations et litiges avec des particuliers, le remplacement et les traitements du personnel, les instituteurs et les sages-femmes ; ils sont constitués d'extraits des délibérations com... | An II-1870 | OP/AD 1-554 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Chemins vicinaux. | 1789-1870 | OP/CV 1-719 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Voirie. | 1789-1870 | OP/V 1-150 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Affaires forestières communales. | 1789-1870 | 2 OP/SF 1-61 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Bureau de l'enregistrement de Bischwiller | | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | class | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1941 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cotes 3 Q 2777 - 2876) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et le lieu de r... | 1791-1925 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1962 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cotes 3 Q 1816 – 1851) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et l... | 1791-1962 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1962 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | An III-1941 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cote 3 Q 11677) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et le lieu ... | An III-1961 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1954 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cote 3 Q 16347) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et le lieu ... | 1791-1925 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1899 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cote 3 Q 15079) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et le lieu ... | 1791-1969 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1962 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cotes 3 Q 908 – 950) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et le ... | 1791-1962 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1969 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cote 3 Q 5731 – 3 Q 5849) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et le lieu d... | 1791-1969 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1961 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cote 3 Q 12066) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et le lieu ... | 1791-1928 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1873 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Bureau de l'enregistrement de Molsheim | | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | class | Panier |
| Instruments de recherche Les instruments de recherche permettent de trouver la date exacte de l’enregistrement d’un acte. Classés par ordre alphabétique, ils renvoient vers un registre de formalité[1] , où le classement est chronologique. Toute recherche débute donc par eux. En cas d’absence d’instruments de recherche, le chercheur n’aura pas d’autre solution que d... | 1791-1968 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1925 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cotes 3 Q 8431 – 3 Q 8534) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom ... | 1791-1925 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics, [volume 51] | 1er décembre 1814 - 3 avril 1816 | 3 Q 8127 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1873 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cotes 3 Q 19523 – 3 Q 19580) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le no... | 1791-1873 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1927 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cotes 3 Q 908 – 950) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et le ... | 1791-1963 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1963 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cotes 3 Q 908 – 950) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et le ... | 1791 - 1963 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| An VII – 1963, actes de l’ensemble des notariats du ressort du bureau | An VII-1963 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1955 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cotes 3 Q 908 – 950) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et le ... | 1791-1926 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1928 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cotes 3 Q 908 – 950) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et le ... | 1791-1928 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1930 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d'acte jusqu'en 1947 ; à partir de cette date, il n'existe plus qu'un registre unique pour tous les types d'actes. On y accède par les tables jusqu'en 1866, puis par les répertoires généraux. En l'absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit on... | 1791-1955 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cotes 3 Q 908 – 950) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et le ... | 1791-1955 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1969 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition 3 Q 31500) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et le lieu de ré... | 1791-1960 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics | 1791-1969 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes sous seing privé | 1791-1960 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1963 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu'ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cotes 3 Q 908 - 950) y sont également répertoriés jusqu'au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l'acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et le lieu de rés... | 1791-1963 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres de formalités Ce sont les registres où figurent les actes, numérotés en continu. Il y a un registre spécifique pour chaque type d’actes jusqu’en 1947 ; à partir de cette date, il n’existe plus qu’un registre unique pour tous les types d’actes. On y accède par les tables jusqu’en 1866, puis par les répertoires généraux. En l’absence de tables ou de répertoires, deux solutions : soit o... | 1791-1946 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Registres des actes civils publics Les notaires, les autorités administratives et les établissements publics y font enregistrer les actes qu’ils passent. Les actes sous seing privé (voir définition cotes 3 Q 908 – 950) y sont également répertoriés jusqu’au 1er germinal An VII (1799). On y trouve la date de l’acte et de son enregistrement, une analyse sommaire, le nom des parties, le nom et le ... | 1791-1934 | | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Affaires militaires Accès au document | 1792-1870 | Série R | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Préparation militaire et recrutement de l'armée. | 1791-1870 | 1 RP 1-1170 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds des archives du gouvernement militaire | 1792-1870 | RP/SUPPLT /1-60 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Organisation de l'armée. | 1792-1870 | RP 5a-1293 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Série R non classée | | R/vrac 1-52 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Travaux publics et transport. | 1797-1870 | Série S | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Ponts et chaussées. Accès au document | An VI-1870 | 1 S 1-278 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Enseignement, culture. | 1786-1885 | Série T | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Sous-série 1 TP/GEN : généralités. | An III-1871 | 1 TP/GEN 1-114 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds du rectorat. | An VII-1872 | 1 TP/GEN 6-111 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Fonds de la préfecture. | An VII-1871 | 1 TP/PRI 1-207 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Fonds de la préfecture. | 1768-1870 | 1 TP/SEC 1-20 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Fonds du rectorat. | An II-1870 | 1 TP/SEC 21-205 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Fonds de l'inspection académique. | 1756-1870 | 1 TP/SEC 206-313 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Sous-série 1 TP/SUP : enseignement supérieur. | 1786-1885 | 1 TP/SUP 1-649 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds de la préfecture. | An III-1870 | 1 TP/SUP 1-18 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Fonds du rectorat. | An V-1872 | 1 TP/SUP 19-126 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Fonds des facultés. | An III-1872 | 1 TP/SUP 128-649 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Justice La série U des Archives du Bas-Rhin comprend les dossiers produits entre 1800 et 1870 de toutes les institutions judiciaires du département, elles-mêmes dépendantes de la Cour royale puis impériale de Colmar créée en 1811. Malgré leur ampleur, ces dossiers ne représentent qu'une partie des anciens fonds : des destructions massives ont eu lieu au XIXe siècle. Les archive...Accès au document | An V-1879 | Série U | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Fonds des greffes des tribunaux de première instance. | An V-1873 | U 65- U 1013 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Cultes Cette série comprend les papiers de l'administration préfectorale relatifs à l'administration des quatre cultes dans le département. | | Série V | Rattachement à l’état des fonds des Archives | file | Panier |
| Archives versées par l'évêché de Strasbourg. | | 1 V | Rattachement à l’état des fonds des Archives | recordgrp | Panier |
| Evêché de Strasbourg (paroisses). Ancien inventaire. | | 1 V 361-556 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |
| Evêché de Strasbourg. Nouvel inventaire. | | 1 VP 1-786 | Rattachement à l’état des fonds des Archives | | Panier |