Analyse

La sous-série OP/CC renvoie à des archives dites « Comptes communaux ». Les dossiers contiennent les budgets des communes, des comptes administratifs et de gestion, des registres de comptabilité, des états financiers et des pièces justificatives des comptes.

CoteOP/CC 1-834

Dates1789-1911

Périodesrévolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870; 1871-1918 (annexion allemande)

Rattachement

• Etat des fonds des Archives départementales du Bas-Rhin
  • Séries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870
    • Administration communale.
      • Comptabilité communale