Notice Visionneuse CoteQ 1-5159Dates1577-1846Périodes16e siècle; 17e siècle; 18e siècle; révolution de 1789; 1799-1814 (Consulat et Premier Empire); 1815-1870RattachementEtat des fonds des Archives départementales du Bas-RhinSéries révolutionnaires et modernes : documents produits entre 1790 et 1870Domaines nationauxDomainesNiveaux inférieursQ 1-15 - Instructions et circulaires. Correspondance générale.Q 16-2627 - Vente des biens nationaux.Q 2628-3570 - Liquidation et séquestre des biens des établissements et des particuliers dépossédés. Restitution et indemnités.Q 3571-4276 - Administration des domaines nationaux. Affectations.Q 4277-4279 - Domaines engagés.Q 4280-4283 - Recherche des biens et rentes celés à l'administration. Révélations de biensQ 4284-4504 - Mobilier et revenus. Titres de propriété.Q 4505-4670 - Droit féodaux et dimes inféodées. Rentes.Q 4671-5159 - Contentieux des domaines nationaux.PortraitPaysageAnnulerImprimerAide impressionIntégrerPour intégrer cet élément dans votre propre site web, il suffit de copier et coller le code ci-dessous :iniTaille souhaitée 480px 800px Votre commmentaire